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60 LA R E V U E LYONNAISE
tions sur les mesures à prendre pour la conservation et la dispo
sition des effets mobiliers qui font partie des biens nationaux.
On y lit : « Article 1. Dans les maisons qui étaient habitées par
des religieux et qui, dès à présent sont abandonnées desdits reli-
gieux, la totalité des effets mobiliers sera mise sous les scellés,
dans une ou plusieurs salles où ils seront transportés.
« Article 2. Dans les maisons ou il se trouve encore actuellement
des religieux habitants, il sera remis à chacun desdits religieux
les effets mobiliers nécessaires à leur usage journalier et per-
sonnel.
« Art. 3. Dans les églises où il y a des Chapitres établis et qui
sont actuellement paroisses ou qui doivent le devenir,telles que les
cathédrales qui sont conservées, les évêques, curés et les desser-
vants donneront, dans le plus bref délai, l'état des ornements, des
vases sacrés et autres objets de ce genre qui peuvent être néces-
saires pour le service de la paroisse. Tous les autres effets des
dites églises, ainsi que la totalité des effets mobiliers dans les
églises qui ne sont et ne doivent être des paroisses, seront mis sous
les scellés ; il sera dressé des états de tous ces effets mobiliers et
ces états seront envoyés au Comité d'aliénation des biens natio-
naux. »
Le 6 mai 1791 un décret disposa que les églises supprimées, les
presbytères et les cimetières, en dépendant, seront vendus et
aliénés.
Le 26-29 août 1791, un décret ordonna que les ustensiles de
cuicre et de bronze provenant des communautés et des églises
supprimées, seront envoyés aux hôtels des Monnaies.
Le 19-25 juillet 1791, décretportant que les ci-devant Palais
épiscopaux seront vendus au profit de la nation.
Le 7-16 août, décret qui ordonne la mise en vente de bâtiments
nationaux occupés par les religieux et religieuses.
Le 17 août 1792, décret qui ordonne la mise en vente de toutes
les maisons religieuses, Ã l'exception des hospices et des maisons
de charité.
Le 4-14 septembre 1792, décret portant la destination des or-
nements et autres effets mobiliers des églises. Ce décret porte.
« Art. 1 er . Les ornements, tissus d'or et d'argent fin, les galons