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386 COMPTES DOMANIAUX.
times, le denier tournois vaut 0,06 centimes (1). Toutes les
quantités seront exprimées en chiffres arabes (2); cette
transformation facilite la lecture et l'impression de l'examen
analytique de ce vieux registre domanial.
RECETTES :
Les recettes se montent à 3441 liv. 12 s. 1 d. (A),
3367 liv. 13 s. (B), 3064 liv. 13 s. 5 d. (C). Suivant la pro-
position posée ci-dessus, ce revenu brut représenterait :
55,065 fr. 60 c ; 53,382 fr. 40 c ; 49,034 fr. 70 c. H ne
faut pas perdre de vue qu'il ne s'agit ici que du domaine
ordinaire où ne pouvaient être compris les tailles, les capi-
tations, les aides, les gabelles, et autres revenus importants
de la couronne, lesquels avaient leurs receveurs particuliers
et leurs propres administrations. Ce qui constituait propre-
ment le domaine où les droits domaniaux, ce sont les droits
d'aubaine, de confiscation, d'épaves, de péages, de greffes,
de franc-liefs, de mines, etc. Les détails qui vont suivre
énumèrenl toutes les branches du revenu domanial.
1° Domaine non muablc. Ce chapitre comprend dans les
trois comptes un môme nombre d'articles : garde (3) due au
(1) Le calcul fait par M. le comte de Soultrait {Entrée de la reine Anne
à Lyon, en 1500, Zîewe du Lyonnais, tom. 15), donne à peu près le même
résultat. M. Lcbcr (ouvrage cite), évalue à 20 francs la livre tournois;
M. Bally reporte cette évaluation à 12 francs.
(2) Le mot tournois sera toujours sous-entendu lorsqu'il s'agira de li-
vres, sols et deniers.
(3) La garde souveraine étant un droit de régale, dépendait de la cou-
ronne, comme une partie ou une dépendance do fief. Les églises et les
monastères, fondes ou cnricliis par les rois, devaient contribuer aux frais
de la protection armée, que ceux-ci se réservaient.