Revue du Lyonnais » série 2 - n°26 ( 1863 ) » pp.226

   TRAVAUX DE L'ACADÉMIE.



                    Séance du 27 janvier 1863.

                 Présidence de M.    PAUL SAUZET.


     Sur un rapport de M. Fournet, membre de la commission scien-
 tifique de présentation, M. Quiquerez, ingénieur des mines à
 Délémont, canton de Berne (Suisse), est inscrit sur le tableau des
 candidats au titre de membre correspondant de la classe des
 sciences.
     M. Valentin Smith reprend la suite de sa lecture sur les Tribu-
 naux de police de l'Angleterre.
    Après avoir parlé des attributions de ces tribunaux, il ajoute
 qu'indépendamment du droit qu'a le magistrat d'instruire dans
les affaires qui doivent être renvoyées devant le Jury, et déjuger
les petites affaires qui lui sont dévolues par la loi , il a celui
d'imposer des sûretés de bonne conduite à quiconque suscite
des craintes légitimes de scandale ou de trouble à la paix pu-
blique.
    Il explique que ce droit, particulier à l'Angleterre , a surtout
pour effet de prévenir les duels et les rixes.
    M. Smith parle ensuite des peines applicables aux tribunaux de
police, du fonctionnement de ces tribunaux, et reproduit trois
audiences du tribunal de Bow-Street , dans la métropole de
Londres, aux audiences des 26, 27 et 28 mai 1862 , qu'il a lui-
même suivies.
   Présentant un tableau rapide des causes jugées et instruites
pendant ces trois jours, il fait ressortir, d'un côté, combien sont
actives la procédure et la décision des causes sommaires, qui sont