Pour une meilleure navigation sur le site, activez javascript.
page suivante »
                 L'ANCIENNE DOUANE DE LYON                           385

livre d e s Recherches pour    servir   à l'histoire   de Lyon ( t . I I ,
p. 419), ne compte pas moins de soixante-cinq familles
Suisses établies à Lyon depuis 15 49 jusqu'au xvme siècle (16).
   L'exemption des droits admise au profit de ces étrangers
privilégiés ne portait que sur les marchandises originaires,
c'est-à-dire fabriquées dans leur pays et avec des matières
premières produites chez eux. Elle n'était pas admise poul-
ies soies d'Italie ouvrées dans le canton de Zurich ; pour les
étoffes de coton, les peaux, cuirs et autres choses sem-
blables d'origine incertaine, produites dans d'autres pays.
Mais l'exemption existait pour le cuivre, l'étain, Je fil de
fer, le fil de laiton, la mercerie, les fromages, les toiles
blanches, e t c . .
   Il y avait une différence entre les Suisses et les Allemands
des villes libres impériales. Les premiers étaient exempts
même des droits nouveaux établis depuis la concession de
leur privilège. Les seconds n'étaient dispensés de payer
que les droits anciens, tandis qu'ils restaient soumis aux
effets de la réappréciation du tarif de 1632. Du reste,
les fraudes plusieurs fois employées par les Suisses des
cantons de Fribourg et de Zurich pour faire entrer en fran-
chise, à l'abri de leur privilège, des marchandises origi-
naires d'autres pays, donnèrent lieu, à diverses reprises, à
des mesures répressives, soit par voie d'édits royaux
(4 oct. 1670), soit par arrêts de la juridiction de la Douane
de Lyon.
   La valeur totale des droits dont les Suisses et les Alle-
mands étaient déchargés, en tenant compte de la quantité
des marchandises favorisées de l'exemption, était estimée


  (16) Delandine. Catal. des Manuscrits delà Bibliothèque de Lyon, t. III,
P- 363-