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292 DE LA SAONE.
Pour la Saône inférieure. . 10,813,932 20
20,607,897 50
Pour la Saône supérieure.. 9,793,965 30
Les 20,607,897 de fr. 50 de dépenses se répartissent, d'après
les crédits, dans les départements que traverse la Saône, de la
manière suivante :
ire SECTION. — SAONE INFÉRIEURE.
Départements Dépenses dans les départements.
Côte-d'Or . 1,425,621 50
Loi du 803,396 62
Saône-et-Loire
3o juin , 3,117,825 91
iS35. Ain . . . 817,222 42
Rhône . . 71,585 37
Côte-d'Or . 2,237,546 18
Loidn
1 g juillet^
Saône-et-Loire 1,157,340 »
3,626,591 18
rS3 7 . Ain . . -. 231,705
Côte-d'Or . 267,814 79
Loi du
Saône-et-Loire 2,255,502 9
S juillet 4,069,515 11
r84o Ain . . . 755,546 »
Rhône . . 790,652 23
TOTAL 10,813,932 20
2* SECTION. - SAONE SUPÉRIEURE.
Loi du
Haute-Saône 435 338 97
3o juin • • ' I 538,542 97
i335 Côte-d'Or . . . 103,204 »
LoiÃ
" Haute-Saône • 6
>839>468 "
• 9,255,42233
i83 7 ( Côte-d'Or . . .
2,415,954 33 j
TOTAL DE LA 2 e SECTION 9,793,965 30
CHAPITRE III.
Perception du trésor sur la Saône.
Les produits que le trésor public retire de la Saône sont de
deux sortes. Ils consistent.- 1° dans les droits de navigation pour
le transport des voyageurs et des marchandises ; 2° dans la
ferme des droits de pêche et de chasse.