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388 VIEUX CHATEAUX DU LYONNAIS. vées, journées et reconnaissances (corvatee , jornales et recognitiones) que le seigneur exigeait lorsqu'il y avait donation entre vifs et legs du père ou de la mère à leurs enfants, ou de l'enfant à ses parents , et dans les cas de succession ab intestato; c'est, l'impôt sur les donations et les successions payé en obligations personnelles ; 4° Des recon- naissances usitées à la mutation du seigneur ; 5° Du ban d'août ou banvin, droit exclusif du seigneur de vendre son vin pendant le mois d'août ; 6° Du péage pour chaque charge de vin, ou droit de circulation du vin. Il déclare en outre que les hommes de son domaine pourront céder leurs biens immeubles à qui ils voudront, sauf le servis ad usagium Villefranchm. L'usage de Villefranche est ainsi formulé dans la charte de cette ville : « Quicunque tenet « pedam integram débet ex eâ duodecim denarios de ser- « vicio; peda intégra est de quatuor teysis in fronte. » C'est-à -dire que chaque façade de quatre toises payait douze deniers. On reconnaît là l'origine de l'impôt des portes et fenêtres. Le seigneur s'engage pour lui et ses héritiers, à ne point retenir ni faire retenir les biens mis en vente dans l'étendue de son domaine, pourvu que les contractants comparaissent devant lui et que l'acheteur reçoive l'investiture et paye les droits de laods et ventes, ou impôt de mutation, qui, suivant la coutume, étaient employés à la reconstruction du château et du bourg, à l'exception du donjon (salvo donjone). Etienne d'Oingt réserve expressément les chevauchées (chalvagatas) ou service militaire à l'extérieur. Il s'oblige à observer fidè- lement et à perpétuité toutes les clauses de la charte; il en fait le serment sur les Evangiles, et dans le cas où lui ou l'un de ses successeurs y contreviendrait, il place la seigneurie sous la juridiction de l'official de Lyon qui pourra excommunier le parjure et mettre sa terre en interdit. Vaines formules, car on abusait déjà des serments les plus sacrés et les peines spirituelles si souvent fulminées en faveur des intérêts temporels commençaient à perdre