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490 LES ORIGINES JUDICIAIRES DE LYON. vue politique et judiciaire. Mais nous n'en connaissons pas encore la teneur, et le travail de M. le conseiller Fayard n'en fournit aucune analyse (1). Quelques justices particulières subsistèrent dans l'enceinte delà ville et ne disparurent tout à fait que dans la célèbre nuit du 4 août 1789. L'archevêque conserva la justice de son étroite seigneurie de Pierre-Scize et dépendances que Pierre de Savoie s'était déjà réservée le 10 avril 1312 quand il avait consenti à céder au roi de France la juridiction sur Lyon (2). Le cloître de Saint-Jean fut aussi retranché de la circons- cription de la justice royale et maintenu sous la juridiction des chanoines, comtes de Lyon (3). L'abbé d'Ainay garda les mêmes droits sur toute l'étendue de son abbaye. Enfin la juridiction de la Guillotière (mais celle-ci jusqu'en 1^05 seu- lement), complète la nomenclature des justices féodales qui survécurent au XVIe siècle De nombreux procès-verbaux, des registres et des pièces de toute nature déposées aux Archives de la Cour impériale permettent d'étudier le caractère de ces diverses juridictions. Les procédures criminelles offrent surtout un immense inté- rêt: elles révèlent en effet de curieux contrastes entre les principes qui inspiraient plusieurs législations pénales mises en présence dans une aussi étroite enceinte. (1) Aux termes d'un arrêt de la Chambre des Comptes du 1" mars 1567, les lettres originales de ladite venditinn et adjudication ont dû être versées au Trésor des Chartes duRoy. (Areh. du départ, du Rhône, arm. Abram, loc. cit. n° 21 ) (2) Les limites de cette juridiction de Pierre-Scize et de ses dépendan- ces sont fixées par !e traité du 10 avril 1312. V. Ménestrier, //. c , p. 52 des Preuves. (3) Arch. de îa Cour imp. de Lyon. —V. le procèsrverbal de reconnais- sance des limites de la justice du cloître dresse le 28 mai 1614 , et l'or- donnance d'enregistrement dtidit (24 juillet).