Revue du Lyonnais » série 3 - n°16 ( 1873 ) » pp.070

70                     LES ARMES DE TRÉVOUX.

de Thoire et Villars, archevêque de Lyon, et d'Humbert III,
frère de celui-ci, ses seigneurs, des franchises qui sont la recon-
naissance et le point de départ de son existence municipale. A
la même époque remontent les chartes de privilèges, à peu près
identiques, de plusieurs des petites villes environnantes, Chala-
niont, Meximieux, Villars, Montluel, Thoisscy, Maflieux, qui
sont aujourd'hui, la dernière exceptée, des chefs-lieux de can-
ton de l'arrondissement de Trévoux.
    Dans ces chartes il ne faut chercher ni les grandes libertés
des communes jurées du nord, ni les restes des municipes ro-
mains que conservaient les cités du midi, mais une pondération
de la puissance seigneuriale et de la liberté communale molle-
ment tempérées l'une par l'autre. La souveraineté, la juridic-
 tion, le gouvernement militaire, s'exerçant au nom du prince
ou seigneur par un officier, son délégué, et à côté de cet officier,
sous sa surveillance, quelquefois sous sa tutelle, les habitants
représentés par des échevins, des syndics ou des consuls, gé-
rant et administrant leurs propres affaires.
    A Trévoux, une assez large part d'indépendance avait été
 laissée aux habitants. La juridiction et le droit de sceau étaient
réservés au préposé, prévôt ou familier du prince prœpositus
 aut familiaris, mais il était tenu de donner, sans contrôle et
 sans frais, force exécutoire aux décisions du conseil de la
 ville (I). Ce même conseil avait le droit d'exiger que les meur-
 triers et les voleurs fussent expulsés, et, dans certains cas, l'ac-
 tion de la justice était subordonnée à son intervention (2). La
 communauté, maltresse absolue de son budget, pouvait, sans
 en demander l'autorisation et sans être tenu de rendre compte
 de leur emploi, lever sur elle-même les deniers nécessaires à
 ses besoins (3). Le château restait en la main du seigneur,, ses


   (1) •Franchises de la ville de Trévoux, art. 24. Ap. Aubret, Mêm. pour
servir à l'hist. de Dombes, pub. par M. Guiguc, pièces justificatives, t. I,
p. 249.
   (2) Franchises de la ville de Trévoux, art. 44, 45.
   (3) Franchises de la ville de Trévoux, art. 80.