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responsable de tout ce qui s'est fait à sa porte , que d'ailleurs
il se trouve chargé par les plaintes qui nous sont revenues ,
et que tout le public en demande une prompte justice et une
réparation authentique, nous avons dégradé des armes ledit
Belair, et l'avons cassé de sa fonction de sergent, ordonné
que par le Major de la ville il sera déclaré tel dans le corps de
g a r d e , à la manière accoutumée, et ensuite mené et conduit
par ledit Major e l l e guet, sur les onze heures à m i n u i t , dans
les prisons royales de celte ville , pour lui être son procès fait
et parfait par les officiers de justice , suivant la rigueur des or-
donnances, attendu l'absence du sieur auditeur de c a m p , sans
t i r e r a conséquence ni préjudicier à la juridiction militaire , e t ,
à cet effet, sera mis au greffe criminel du Présidial une copie
de notre présente ordonnance signée de notre secrétaire.
Fait à Lyon , par nous , Prévôt des marchands et comman-
dant susdit, le treize octobre mil sept cent onze.
Signé : RAVAT.
Nous, Major de la ville de Lyon , sous les protestations réi-
térées de ne préjudicier à notre juridiction , en conséquence
de l'ordonnance ci-dessus , nous nous sommes transportés sur
les onze heures du soir dans le corps-de-garde de la porte
du poait'du lihône , où , ayant fait assembler tous les soldats
. de^-lSjjte porte , nous leur avons déclaré, en présence durlit
lîchVir, leur sergent, qu'il était dégradé des armes et cassé ,
dès à p r é s e n t , de sa dite fonction de sergent", et ensuite,
_
conformément à ladite ordonnance , l'avons conduit , suivi de
deux sergents du guet et de dix soldats de la compagnie , dans
les prisons de Roanne de cette ville.
Fait à Lyon , les an et jour que dessus.
Signé : TALORGE.
Reçu la copie, le quatorzième octobre mil sept cent onze.
Signé .-VACHER. .... IM. .