Liste et développement des circonstances de nullité dans l'affaire Depassio, accusé d'avoir participé au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849 . (Bibliothèque municipale de Lyon - Fonds ancien, MS_RUDE_377_f308-309)
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Pierre Charnier définit neuf circonstances qu'il carctérise comme non pas atténuantes mais bien annulant complètement l'accusation dans l'affaire Depassio. Il retient là : son jeune âge, son ignorance, sa coopération non préméditée, sa signature non spontanée de la proclamation, sa confiance aveugle dans la personne de Vagner, sa tenue à l'écart du comité révolutionnaire.

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