Actes d'accusation concernant les faits généraux qui se sont déroulés au cours de la nuit du 14 au 15 juin 1849 . (Bibliothèque municipale de Lyon - Fonds ancien, MS_RUDE_377_f287-288)
droit d'utilisation :
Paternité. Pas d'utilisation commerciale. Pas de modification.
description :
Les actes d'accusation sont présentés sous forme de notes, selon le déroulement chronologique des évènements.
En marge droite sont notés tous les faits étrangers à Depassio. Une note souligne l'incohérence de la mention : Depassio accusé d'avoir porté de la nourriture sur les barricades; on ne peut l'inculper.
- lieu d'édition : Lyon (Rhône)
- dimension : notes manuscrites, 2 folios
- inclus dans : Affaire Depassio : seconde plaidoirie de Pierre Charnier.
- personnes : Berthau,; Corond,; Boursat,; Vagner,; Depassio,; Charnier, Pierre, 1795-1863
- lieux : Lyon (Rhône) -- 1849 (Révolution de juin); Lyon (Rhône) -- Quartier de la Croix-Rousse
- sujets : Accusation (procédure pénale); Ordre public; Révoltes; Barricades; Émeutes; Émeutiers; Étudiants; Vétérinaires; Aide alimentaire; Activités subversives; Signatures
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Archives de Pierre Charnier
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Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces.
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Affaire Depassio : seconde plaidoirie de Pierre Charnier.
- Notes issues du premier interrogatoire de Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection.
- Notes issues du second interrogatoire de Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection.
- Notes issues du troisième interrogatoire de Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection.
- Notes issues du quatrième interrogatoire de Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection.
- Comparution en conseil de guerre des accusés de l'école vétérinaire et de la Croix-Rousse, séance du 05 novembre 1849
- Actes d'accusation concernant les faits généraux qui se sont déroulés au cours de la nuit du 14 au 15 juin 1849 .
- Notes de Pierre Charnier au sujet du réquisitoire développé contre Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection.
- Déposition sous forme de notes concernant les discussions du comité révolutionnaire durant l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse au cours de l'insurrection du 15 juin 1849 , avant la rédaction de la proclamation que Depassio est accusé d'avoir signé.
- Notes prises par Pierre Charnier au cours des auditions de Vagner, témoin à décharge, ainsi que Court, Royer, Franchet et Alquet, témoins à charge, dans l'affaire des inculpés accusés d'avoir participé à l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse et à l'organisation de l'insurrection du 15 juin 1849 , séances du 07 septembre 1849 au 29 septembre 1849 .
- Préparation de la défense de Depassio, accusé d'avoir participé au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849 .
- Brouillon de la défense de Depassio, accusé d'avoir participé au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849 .
- Liste et développement des circonstances de nullité dans l'affaire Depassio, accusé d'avoir participé au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849 .
- Notes prises par Pierre Charnier au cours des auditions des témoins dans l'affaire des inculpés accusés d'avoir participé à l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse et à l'organisation de l'insurrection du 15 juin 1849 , séance du 06 octobre 1849 .
- Listes des circonstances atténuantes dans l'affaire Depassio, accusé d'avoir participé au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849
- Copie de la proclamation du comité révolutionnaire rédigée durant l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849 .
- Extrait de la liste de souscription pour la propagande du journal Le Peuple souverain.
- Notes prises par Pierre Charnier au cours de l'audition des témoins dans l'affaire des inculpés accusés d'avoir participé à l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse et à l'organisation de l'insurrection du 15 juin 1849 , séance du 08 octobre 1849 .
- Exemplaire numéro 1 daté du 10 novembre 1849 du journal La Démocratie .
- Exemplaire du numéro 4696 daté du 11 novembre 1849 du journal Le Censeur.
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Affaire Depassio : seconde plaidoirie de Pierre Charnier.
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Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces.