Notes de Pierre Charnier au sujet du réquisitoire développé contre Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection. (Bibliothèque municipale de Lyon - Fonds ancien, MS_RUDE_377_f289)
droit d'utilisation :
Paternité. Pas d'utilisation commerciale. Pas de modification.
description :
Le recto 1 comporte des notes en vrac qui semblent reprendre les actes d'accusation principaux dirigés contre Depassio, listés de façon à établir une défense. On distingue l'accusation d'avoir tenu le poste de faction devant la porte de la mairie occupée, la distribution de denrées pour le compte de la boulangerie fraternelle, la signature de la proclamation.
Au verso 1, sont rédigés les actes d'accusation attribués à Depassio, avec à l'appui les articles du code pénal correspondant à ces accusations.
On trouve également une suite de trois noms que Pierre Charnier surtitre en rouge : "témoins à décharge"; il s'agit là à priori d'un commentaire postérieur.
- lieu d'édition : Lyon (Rhône)
- dimension : notes manuscrites, 1 folio
- inclus dans : Affaire Depassio : seconde plaidoirie de Pierre Charnier.
- personnes : Vachon,; Vagner,; Depassio,; Charnier, Pierre, 1795-1863; Pautrier,; Basset,; Riche,; Corond,
- lieux : Lyon (Rhône) -- 1849 (Révolution de juin); Lyon (Rhône) -- Quartier de la Croix-Rousse
- sujets : Accusation (procédure pénale); Ordre public; Révoltes; Barricades; Émeutes; Émeutiers; Étudiants; Vétérinaires; Aide alimentaire; Signatures
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Archives de Pierre Charnier
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Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces.
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Affaire Depassio : seconde plaidoirie de Pierre Charnier.
- Notes issues du premier interrogatoire de Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection.
- Notes issues du second interrogatoire de Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection.
- Notes issues du troisième interrogatoire de Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection.
- Notes issues du quatrième interrogatoire de Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection.
- Comparution en conseil de guerre des accusés de l'école vétérinaire et de la Croix-Rousse, séance du 05 novembre 1849
- Actes d'accusation concernant les faits généraux qui se sont déroulés au cours de la nuit du 14 au 15 juin 1849 .
- Notes de Pierre Charnier au sujet du réquisitoire développé contre Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection.
- Déposition sous forme de notes concernant les discussions du comité révolutionnaire durant l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse au cours de l'insurrection du 15 juin 1849 , avant la rédaction de la proclamation que Depassio est accusé d'avoir signé.
- Notes prises par Pierre Charnier au cours des auditions de Vagner, témoin à décharge, ainsi que Court, Royer, Franchet et Alquet, témoins à charge, dans l'affaire des inculpés accusés d'avoir participé à l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse et à l'organisation de l'insurrection du 15 juin 1849 , séances du 07 septembre 1849 au 29 septembre 1849 .
- Préparation de la défense de Depassio, accusé d'avoir participé au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849 .
- Brouillon de la défense de Depassio, accusé d'avoir participé au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849 .
- Liste et développement des circonstances de nullité dans l'affaire Depassio, accusé d'avoir participé au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849 .
- Notes prises par Pierre Charnier au cours des auditions des témoins dans l'affaire des inculpés accusés d'avoir participé à l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse et à l'organisation de l'insurrection du 15 juin 1849 , séance du 06 octobre 1849 .
- Listes des circonstances atténuantes dans l'affaire Depassio, accusé d'avoir participé au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849
- Copie de la proclamation du comité révolutionnaire rédigée durant l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849 .
- Extrait de la liste de souscription pour la propagande du journal Le Peuple souverain.
- Notes prises par Pierre Charnier au cours de l'audition des témoins dans l'affaire des inculpés accusés d'avoir participé à l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse et à l'organisation de l'insurrection du 15 juin 1849 , séance du 08 octobre 1849 .
- Exemplaire numéro 1 daté du 10 novembre 1849 du journal La Démocratie .
- Exemplaire du numéro 4696 daté du 11 novembre 1849 du journal Le Censeur.
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Affaire Depassio : seconde plaidoirie de Pierre Charnier.
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Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces.