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La Construction lyonnaise16 novembre 1910série du pays » avaient une précision suffisante. La Cour a apprécié le quantum des dommages-in-térêts en s'inspirant de la règle posée dans l'article 1794 C. C.
La Construction lyonnaise01 septembre 1909et fixée légalement. Le quantum des rénumérations dues aux experts est en général mal connu et inexactement apprécié, même dans le monde du bâtiment.. Notre confrère de Nancy, l
La Construction lyonnaise01 novembre 1905, il faut qu'il soit annoncé par voie d'affiches et que le quantum de ce maximum soit indiqué dans une enveloppe fermée au moment de la déposition des plis de soumission.
La Construction lyonnaise16 novembre 1904que l'article 6 de la loi de 1884 soit maintenu sans modification. .{' voeu : Qu'il soit jugé un quantum des ouvriers étrangers à admettre dans les chantiers des régions frontières
La Construction lyonnaise16 décembre 1900départements est faite d'après l'importance relative des industries d'art qui y sont exercées et, dans chaque département, elles sont attribuées jusqu'à concurrence du quantum lui revenant
La Construction lyonnaise16 novembre 1899, plus un quantum à établir sur les recettes brutes. La durée de la concession ser a de soixante années. Le pont de l'Université et la gare d'eau de la Vitriolerie. — M. Coi* gnet
La Construction lyonnaise01 juin 1899de l'exploitation. Le système adopté est le système belge, qui consiste à fixer un quantum nécessaire aux frais d'exploitation et de rémunération de capital fixé ici à 36.000 fr. par kilomètre ; au delà de ce quantum, il est dû une redevance de : 20 pour 100 sur les recettes brutes réalisées entre 36.001 et 40.000 francs ; 25 pour 100 sur les recettes brutes
La Construction lyonnaise16 décembre 1898abaissait celle-ci à 2 0/0; ce quantum est-il encore trop élevé? C'est là un point que nous n'avons pas à examiner ici; ce que je retiens de cette délibération, c'est que la question est
La Construction lyonnaise16 octobre 1897devra être forcément remanié, et, pour notre part, nous préférerions une combinaison associant la V lie au par ¬ tage des bénéfices quand ceux-ci atteindraient un quantum à fixer d
La Construction lyonnaise01 janvier 1893calorimétriques ne donnent que l'effet calorifique utilisable, mais ne font connaître ni le total de la chaleur développée, ni le quantum respectif de cha-cune des pertes de calorique dues aux
