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Le Précurseur09 janvier 1827. Les débitans de boissons de la ville et banlieue de Mar-seille appellent l'attention du gouvernement sur d'autres débi-tans , non patentés, de vins et d'eau-de-vie, dans la même leur ville en 1793. Ordre du jour. Messieurs les huissiers de Montpellier et de Chaumont de-mandent à ne plus être assujettis au droit de patente, puisqu'ils paient un cautionnement
La Construction lyonnaisedécembre 1886LA CONSTRUCTION LYONNAISE De 9 à 1 1 heures Rensei-gnements sur toutes les lois françaises et étrangères. Bre-vets, Patentes, Dépôts de mar-ques, modèles et dessins de fabrique
Collection inconnueentre M. Pierre Përonneéi, négociant, demeurant à la Guil-lotière, lieu des Brotteaux, cours Morand, n. 31, patenté a la mairie de ladite ville sous le n" 48(^3, et M. Gibert-Prançois Rollin , négociant, demeurant aussi à la Guillotière, ,cours Morand, n. 4, patenté aussi à la mai-rie de ladite ville sous le n. 1804, demeu-rera disspùte à partir du premier janvier
Collection inconnuegénérai Cavaiguae asjistftiî hier et aujoard but à la séance. — L'intimité du président de le république avec le général Changarnier est mas grande que jamais. Ce fait patent pour
Collection inconnue*s-.raordiass,:ède ta 6* divi-siea, préfet da Rhône, a pris l'arrêté guivaûï : Art. 4°'. l'assemblée des éditeurs patenté» de l'asv roadisseaieat de tyua est ep^voquén à l'effet de orocè-dcï-;, le
La Construction lyonnaise01 juillet 1914'Institut, a été consacrée à la suite de la discussion sur les honoraires dus par les particuliers. M. Roux-Spitz, de Lyon, a présenté un intéressant rapport sur les patentes : les
La Construction lyonnaise16 juin 1913presque entièrement réu-nie à l'agglomération, le tarif des portes et fenêtres et les droits de patentes ont été considérablement augmentés. Il en a été de même à Villeurbanne et à
La Construction lyonnaise16 juin 1913Société, désignés par leurs col-lègues ; Le président du Syndicat des architectes du Rhône et un architecte patenté membre du Syndicat et désigné par ce Syndicat ; Le président de la
La Construction lyonnaise16 décembre 1912patentés ; il en expose le but, qui est défendre-les intérêts matériels de ses adhérents, de protéger les débutants. Par le nombre, les archi-tectes doivent arriver à obtenir des
La Construction lyonnaise01 novembre 1912l'ouest du champ de manoeuvres de Patente. ■— Le Conseil municipal de Vlsle-sur-le-Doubs a mis à l'étude un projet d'adduction d'eau potable. — Un devis s
