Compte-rendu du conseil de guerre, pour juger les accusés Laloge, père et fils et Curt, au sujet des évènements de juin 1849. (Bibliothèque municipale de Lyon - Fonds ancien, MS_RUDE_377_f254)
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Paternité. Pas d'utilisation commerciale. Pas de modification.
description :
Les juges nommés par le général Gémau, commandant de la sixième division, appartienent tous au corps de l'armée. Le procès a eu lieu en présence du substitut, commissaire du gouvernement Otton et du greffier Alla, ainsi que des représentants des accusés, l'avocat Pezzani et le prud'homme Charnier.
En note en rouge, Pierre Charnier donne le résultat du procès. Laloge fils a été jugé par contumace et condamné à 5 ans, son père à 2 ans. Curt a été acquitté.
- lieu d'édition : Lyon (Rhône)
- dimension : lettre manuscrite, 1 folio
- inclus dans : Affaire Auguste Curt : première plaidoirie de Pierre Charnier.
- personnes : Valotte, capitaine; Jacqueminot, colonel; Dalpujet, capitaine; Veissillier, capitaine; Chabanel, lieutenant; De Saint Mexent, lieutenant; Meigret, lieutenant; Bouton, maréchal; Gémeau, général; Otton, général; Alla; Laloge, (fils); Laloge, Frédéric père; Curt, Auguste,; Pezzani, André, 1818-1877; Charnier, Pierre, 1795-1863
- lieux : Lyon (Rhône) -- 1849 (Révolution de juin); Lyon (Rhône) -- Quartier de la Croix-Rousse
- sujets : Avocats; Procès; Crimes et délits politiques; Procès politiques; Prisonniers politiques; Procédure pénale; Contumace; Acquittement (procédure pénale); Sentences (procédure pénale)
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Archives de Pierre Charnier
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Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces.
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Affaire Auguste Curt : première plaidoirie de Pierre Charnier.
- Compte-rendu du conseil de guerre, pour juger les accusés Laloge, père et fils et Curt, au sujet des évènements de juin 1849.
- Lettre de la mère d'Auguste Curt, veuve du commandant Curt, rédigée par Pierre Charnier, et adressée au procureur de la république dans laquelle elle l'implore de bien vouloir hâter la procédure de jugement de son fils.
- Certificat de bonne moralité rédigé par Demous, maire de la Croix-Rousse, concernant Auguste Curt.
- Lettre de Pierre Charnier adressée à Théodore de Seynes dans laquelle il lui fait part des conséquences de l'insurrection de juin 1849 et lui demande conseil.
- Lettre de Pierre Charnier adressée à l'abbé Faivre, dans laquelle il l'informe de l'issue du second conseil de guerre au cours duquel fût jugé Curt, inculpé après l'insurrection de juin.
- Lettre de Pierre Charnier adressée à Pavy dans laquelle il lui fait part des conséquences de sa défense au second conseil de guerre au cours duquel fût jugé Curt, inculpé après l'insurrection de juin.
- Lettre de Pierre Charnier adressée au "conseiller Jurie", dans laquelle il lui fait part de l'issue du second conseil de guerre au cours duquel fût jugé Curt, inculpé après l'insurrection de juin.
- Lettre de Pierre Charnier adressée au maire de Lyon dans laquelle il effectue la demande de permission de communiquer librement avec le détenu Curt, inculpé après l'insurrection de juin, qu'il est chargé de défendre.
- Permis de communiquer avec le détenu Curt, inculpé après l'insurrection de juin, délivré à Pierre Charnier par le procureur de la république, Massot.
- Lettre d'Auguste Curt, détenu à la prison de Roanne, adressée à Pierre Charnier, chargé de le défendre pour son inculpation après l'insurrection de juin, .
- Liste des témoins à charge et à décharge dans l'affaire Curt, inculpé après l'insurrection de juin, affaire dans laquelle Pierre Charnier est chargé de la défense.
- Exemplaire du numéro 112 daté du 18 septembre 1849 du journal Le Moniteur Judiciaire.
- Première page de l'exemplaire du numéro 4643 daté du 19 septembre 1849 du journal Le Censeur.
- Exemplaire du numéro 6608 daté du 20 septembre 1849 du journal Le Courrier de Lyon.
- Première page de l'exemplaire du numéro 6931 daté du 21 septembre 1849 du journal La Gazette des tribunaux.
- Première page de l'exemplaire du numéro 548 daté du 21 septembre 1849 du journal Le Salut public.
- Exemplaire du numéro 63 daté du 21 septembre 1849 du journal Les Travailleurs.
- Exemplaire du numéro 1 daté de septembre 1849 du journal L'Espoir.
- Coupure de presse extraite du numéro daté du 22 septembre 1849 du Journal des Débats
- Coupure de presse extraite du numéro daté du 23 septembre 1849 du journal Le Siècle .
- Exemplaire du numéro 66 daté du 24 septembre 1849 du journal Les Travailleurs.
- Coupure de presse extraite du numéro daté du 26 septembre 1849 du journal Le Constitutionel .
- Notes de Pierre Charnier dans lesquelles il relate l'affaire Curt sous l'intitulé Le canut plaideur gratis .
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Affaire Auguste Curt : première plaidoirie de Pierre Charnier.
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Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces.