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  • LE COURRIER DU COMMERCE : n°4246, pp. 1
  • LE COURRIER DU COMMERCE : n°4246, pp. 4
    Courrier du commerce14 février 1917
    'ADMINISTRATION. r il si m Ë I. ; Si m 11 fs ^. il s ï fs i FP Aux termes d'un acte, en la forme sous-seing privé, fait quintuple à Lyon, le premier février, mil neuf cent dix-sept, enregsitré à» . fonds de commerce feu Société Suivant acte sous-seing. privé coin portant constitution de Société, fai quintuple, à Lyon,, te premier févrie. mil neuf cent dix-sept, enregistré e
  • LE COURRIER DU COMMERCE : n°4234, pp. 1
  • LE COURRIER DU COMMERCE : n°4234, pp. 3
    Courrier du commerce03 janvier 1917
    de 200 fr. au plus. Le contrevenant sera également c condamné au payement du quintuple ]' des-droite fraudés. Les conditions d'application de la ci présente disposition,' notamment-tat de frauder ou de compromettre les impôts édictés par ces articles, seront punies, en outre de la confiscation et du quintuple des droits fraudés ou compromis, d'une amende de 50
  • LE COURRIER DU COMMERCE : n°4234, pp. 4
    Courrier du commerce03 janvier 1917
    du quintuple des droits fraudés ou loi du 25 février 1901, sur
  • LE COURRIER DU COMMERCE : n°4192, pp. 1
    Courrier du commerce05 août 1916
    , pour quintuple droit de consom-mation ; Prononce la confiscation des spiritueux saisis; Dit que Connet sera tenu de les remettre à la Régie ou d'en payer la Valeur fixée au procès
  • LE COURRIER DU COMMERCE : n°4192, pp. 2
  • La Construction lyonnaise N°5, pp. 2
    La Construction lyonnaise01 mars 1910
    , non seulement de rendre plus grandioses et plus intéressantes les courses d'aéroplanes, mais aussi de qua-drupler, ou même de quintupler, les possibilités de trans-port sur le champ
  • LE PASSE-TEMPS ET LE PARTERRE RÉUNIS : n°39, pp. 1
    Le Passe-temps24 septembre 1905
    invités à quatre pattes ne se pré- « Avec cela les loyers ont quintuplé. Un sentent à ces « lunchs » qu'en tenue de
  • LE PASSE-TEMPS ET LE PARTERRE RÉUNIS : n°39, pp. 2
    Le Passe-temps24 septembre 1905
    sera en danger ; qu'il en ait deux ou trois, et il sera ruiné. « Avec cela les loyers ont quintuplé. Un théâtre qui coûtait 40.000 francs d* loyer, il y a trente ans, en coûte aujourd
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