Revue du Lyonnais » série 3 - n°2 ( 1866 ) » pp.057

                           PONCIN.                         57

  Par l'article 23 de ce traité, il fut stipulé que le duc de
Nemours continuerait à jouir, sous la souveraineté de la
France, de toutes les (erres et de tous les droits dont son
apanage était composé, conformément au traité de cet apa-
nage, et que « si quelque différent survenoit en après pour
« raison d'icelui, les deux souverains le feraient terminer
« sommairement, à l'amiable el sans procès. »
                                     Eugène SEKDLLAS.




  ( A continuer).