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398 HISTOIRE.
ment parler, qu'à désigner le territoire affecté à la juri-
diction d'un juge de paix; c'est ce qu'exprime l'article
1 er de tous les arrêtés qui vinrent successivement mo-
difier chaque département. Cet article est ainsi conçu :
« Les justices de paix du département de sont
« fixées au nombre de et distribuées ainsi qu'il
« suit »
Quoi qu'il en soit, voici la nouvelle organisation can-
tonale que reçurent les départements du Rhône et de la
Loire, parles arrêtés des 15 et 27 brumaire an X (no-
vembre 1801), en conformité de la loi du 8 pluviôse
an TX. Nous allons tout simplement copier le Bulletin des
lois, en rectifiant toutefois les erreurs qui se sont glis-
sées dans les noms propres. Le rang qui est donné ici
aux arrondissements est réglé sur leur position à l'égard
de Paris, centre du gouvernement.
DÉPARTEMENT DU RHONE.
1 " ARRONDISSEMENT COMMUNAL, CHEF-LIEU : VILLEFRANCHE.
Chefs-lieux des justices de paix
et communes dont elles sont composées :
ANSE.
Alix. La Chassagne.
Ambérieux. Lozanne.
Anse. Liergues.
Belmont. Lucenay.
Charnay. Marcy.
Chazay. Morancé.
Cyprien (St-). Pommiers.
Jean (St-). Pouilly.