Recherche : appliName:"presseXIX" type:("article" OR "illustration" OR "page") ("taxer de") AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2013-02-14T11:16:09.205Z BML_01PER0030215564_1 2013-02-14T11:16:09.205Z

'à concur""11* crédits régulièrement accordés. » Tous les rôles de taxe , de sous-réparlilions et de n locales devront être remis à ce comptable. Pre*Uii » Toutes les recettes municipalesque la chambre ne pouvait manquer de nous donner bientôt la 3 mesure de sa haute intelligence et de ses sentimenis nationaux. Nous avions trouvé juste , comme à l'ordinaire , la

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parcelle l'influence et d'autorité, nous vous supplions de joindre vos efforts aux nôtres pour nous aider à déchirer cette camisole de force qui nous emprisonne sous le nom de taxe deLA CONSTRUCTION LYONNAISE grand nombre de valeurs dans l'année : M. Jules-Hippolyté VEKLOT. PRIX DÉCERNÉS PAR L'ASSOCIATION PROVINCIALE DES ARCHITEC-TES FRANÇAIS. Prix spécial

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foncière sur la propriété bâtie. Taxes sur la propriété bâtie et non bâtie . . . 116 Cours municipal de dessin industriel et géométral .... 225 Cours de la Société d commandes 284 Les cités et banlieues-jardins 244 Les curiosités archéologiques de Charlieu 220 Les représentants du bâtiment au Conseil municipal de Lyon. 116 Les taxes de remplacement

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accrocher, et ce ne serait pas une recette négligeable pour la Compagnie que cette taxe de 1 franc par place retenue, laquelle pourrait-même être portée sans inconvénient à 2 francs, laLA CONSTRUCTION LYONNAISE l'avantage si apprécié de pouvoir choisir leur place sans risquer de faire 500 kilomètres dans les couloirs, au milieu des bagages encombrants ou sans

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tout possesseur de terrains (car le sol seul est visé) une' taxe sur la plus-value sociale dont ces terrains ont bénéficié en dehors de l'effort personnel du possesseur (1). IX (undevelopped land duty), et 2° un impôt sur les terrains ou droits miniers (minerais rights duty). Mais je considère ces jeux taxes comme en dehors de la thèse que je développe. Le véritable

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droit, pour le propriétaire menacé d'une taxe de plus-value, de solliciter une réduction quand il pouvait prouver une moins-value sur une autre par-tie de 1 sa propriété. C'est lLA CONSTRUCTION LYONNAISE Lorsque les chemins de fer sont venus détruire en partie l'industrie du roulage, personne n'a parlé d'indemniser les routiers et les aubergistes. On peut

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renseignements que nous fournit M. Wil-liam Oualid (1), il aurait rapporté environ 5.000 francs en 1902 et un peu plus de 1.000 francs en 1905. Dans Les villes allemandes, la taxe n'a pas été ces appréhensions, la législation impériale a décidé d'abord que la taxe de plus-value profiterait encore pendant cinq années, jusqu'à concurrence de son rendement moyen actuel, aux

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-être, le côté le moins curieux de l'historique de la question. C'est en 1898, sur leur territoire asiatique de Kiao-Tchéou, que les Allemands ont implanté pour la première fois la taxe deLA CONSTRUCTION LYONNAISE manchons élastiques. Ces génératrices sont du genre dimor-phique, c'est-à-dire capables de fournir à volonté du courant continu ou du courant alternatif

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'Hôtel-Dieu, n° 56. Les taxes de remplacement dans le quartier de Mont-chat. La Chambre syndicale des Propriétés immobilières de la Ville de Lyon et de sa banlieue, 72, rue Pierre question d'application de taxes de remplace-ment des droits d'octroi (art. 18, § 3, de la. loi du 28 juin 1901). Des travaux de canalisation ayant été exécutés au droit de leurs immeubles

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Contribution foncière sur là.propriété bâtie . ...... 116 Décret déterminant les prescriptions particulières relatives au travail du ciment à prise rapide 241 Modifications aux taxes deLA CONSTRUCTION LYONNAISE L'usine hydro-électrique de Ventavon. — Aménagement de la chute. — Les conduites forcées. — L'usine et les installations électro