Recherche : appliName:"presseXIX" type:("article" OR "illustration" OR "page") ("patente") AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2013-01-11T09:36:18.964Z BML_01PER0030211614_2 2013-01-11T09:36:18.964Z Le Précurseur, N°8, pp. 3 . Les débitans de boissons de la ville et banlieue de Mar-seille appellent l'attention du gouvernement sur d'autres débi-tans , non patentés, de vins et d'eau-de-vie, dans la même leur ville en 1793. Ordre du jour. Messieurs les huissiers de Montpellier et de Chaumont de-mandent à ne plus être assujettis au droit de patente, puisqu'ils paient un cautionnement BML_01PER0030300078_13 2012-12-04T13:35:14.655Z La Construction lyonnaise N°21, pp. XXIV LA CONSTRUCTION LYONNAISE De 9 à 1 1 heures Rensei-gnements sur toutes les lois françaises et étrangères. Bre-vets, Patentes, Dépôts de mar-ques, modèles et dessins de fabrique BML_01PER00304-18500110_3 2012-10-26T14:12:00.502Z N°, pp. 4 entre M. Pierre Përonneéi, négociant, demeurant à la Guil-lotière, lieu des Brotteaux, cours Morand, n. 31, patenté a la mairie de ladite ville sous le n" 48(^3, et M. Gibert-Prançois Rollin , négociant, demeurant aussi à la Guillotière, ,cours Morand, n. 4, patenté aussi à la mai-rie de ladite ville sous le n. 1804, demeu-rera disspùte à partir du premier janvier BML_01PER00304-18500109_1 2012-10-26T14:11:29.022Z N°, pp. 2 générai Cavaiguae asjistftiî hier et aujoard but à la séance. — L'intimité du président de le république avec le général Changarnier est mas grande que jamais. Ce fait patent pour BML_01PER00304-18500106_2 2012-10-26T14:09:45.106Z N°, pp. 3 *s-.raordiass,:ède ta 6* divi-siea, préfet da Rhône, a pris l'arrêté guivaûï : Art. 4°'. l'assemblée des éditeurs patenté» de l'asv roadisseaieat de tyua est ep^voquén à l'effet de orocè-dcï-;, le BML_01PER0030300613_5 2012-08-17T13:49:33.939Z La Construction lyonnaise N°13, pp. 6 'Institut, a été consacrée à la suite de la discussion sur les honoraires dus par les particuliers. M. Roux-Spitz, de Lyon, a présenté un intéressant rapport sur les patentes : les BML_01PER0030300587_3 2012-08-17T12:25:24.877Z La Construction lyonnaise N°12, pp. 4 presque entièrement réu-nie à l'agglomération, le tarif des portes et fenêtres et les droits de patentes ont été considérablement augmentés. Il en a été de même à Villeurbanne et à BML_01PER0030300587_2 2012-08-17T12:25:24.804Z La Construction lyonnaise N°12, pp. 3 Société, désignés par leurs col-lègues ; Le président du Syndicat des architectes du Rhône et un architecte patenté membre du Syndicat et désigné par ce Syndicat ; Le président de la BML_01PER0030300573_2 2012-08-17T11:50:36.665Z La Construction lyonnaise N°24, pp. 3 patentés ; il en expose le but, qui est défendre-les intérêts matériels de ses adhérents, de protéger les débutants. Par le nombre, les archi-tectes doivent arriver à obtenir des BML_01PER0030300570_4 2012-08-17T11:46:03.263Z La Construction lyonnaise N°21, pp. 5 l'ouest du champ de manoeuvres de Patente. ■— Le Conseil municipal de Vlsle-sur-le-Doubs a mis à l'étude un projet d'adduction d'eau potable. — Un devis s