Recherche : appliName:"presseXIX" type:("article" OR "illustration" OR "page") ("doubler du droit") AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2011-09-05T17:32:24.028Z BML_01PER0030222239_0 2011-09-05T17:32:24.028Z

'en imposant ces objets de cinq centimes par kilogramme, on n'amènerait pas immédiatement une augmentation du dou-ble du droit? Ignore-t-on les habitudes et les nécessités du commerce? Qui-l-elle jamais fait une démar-che auprès du gouvernement pour obtenir une modification à cet état de choses si souverainement injuste ? A-l-elle com-mencé par diminuer son droit d'octroi sur

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commerce a besoin de débouchés. beM%mmanuel Poulie trouve que la graine de sésame devrait être frap-■ • n ns du double du droit que propose le gouvernement. Quant a Al-Pee a i,tiauxet^of;rdyiment'de notre agriculture, de notre industrie et de lîÔtre commerce-ye ['ensemble du projet, g Dezeimeu^i r.^^ signa,e ,es préju(iices causés au commerce fran-4irTeftraités de commerce ç* e

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, blancs 12 f. 25 c, teints ou imprimés 17 f. ; 16 fils et au-dessus , écrus 32 f. 95 c, blancs 33 f. 75 c, teints ou imprimés 45 f. 40 c. Les mêmes, brodés : le double du droit ci tissus de moins de 10 f. Châles : autres que de cachemire, mêmes droits que les tissus non foulés selou l'espèce ; de cachemire, les droits du tarif général de France. Passementerie et

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et a soutenu avoir offert à l'office des postes françaises le paiement du double du droit qu'elles auraient pu vouloir percevoir sur le paquet dont s'agit ; Par ees motifs, leBulaiionde' ,rie navire la Claire. Le consul français, M. David, fâlt eï c'1l,sen rase et d'action, averti à temps, accourt sur les lieux et homme ie c°" ,„fas droits du capitaine Foulquier

BML_01PER0030215323_2 2011-07-30T22:15:21.199Z

'ancien tarif sur les chevaux entiers, hongres et jumens. ' Eogeaud vient, dit-il, hardiment demander le doublement du droit "filtrée sur les chevaux. 'rouv 6 °.al' 0" ' dit M. Bugeaud ; car les ai agriculteurs feront faire plus de travaux et les ouvriers en profiteront. (>îou-i veaux rires.) I < L'orateur termine en réclamant le doublement du droit. I s M. Meynard

BML_01PER0030215320_1 2011-07-30T22:13:13.972Z

propose un amendé-es meut teudaul à établir que la restitution attribuée à l'exportation de cent kilogrammes de tissus de laine , sera égale au double du droit d'importa-l t lion. ja Cet police qui lui interdit cette translation. W. Cbâtel s'est conformé aux injonctions de l'autorité. Cette circonscription du droit d'exercer le nou-veau culte équivaut à une suppression

PER00319905_3 2010-02-17T14:24:47.428Z

clans une forte diminution du rendement généra le double caractère de celui que nous regret.. »»»»»»»»»»» » 90 1 » » » 1 1 » » 7 53 20 15 4479 Ballots conditionnés dep. le 1«» du mois. 324 ûos Ballots p®»ês depuis le i°* du mois..... 145 sos AYIGNOM, 3 mars. » Organsins » » 2 Trames 114

PER00319905_2 2010-02-17T14:24:46.837Z

proposent de remplacer l'augmentation des droits sur l'alcool par le doublement du droit de circulation sur les vins. M. Iiéon Say déclare tout d'abord, comme il l'a fait dans la alcool pur et sera I' passible du droit de 200 fr., en principal. « Le droit de remplacement aux entrées de Paris est fixé, en principal, par hectolitre d'alcool pur : « Pour les eaux

PER00319905_1 2010-02-17T14:24:46.261Z

300 fr., est de plus du double de ie ît la valeur des actions au pair de 500 fr. Mais R0) 3. quelquefois il y a des écarts iafiniment plus ^es ; grands. vai L-Voici deux exemples'arpentage 5 sur le terrain du Forum (le Campo-Vaccino), a aa passant, vêtu d'une houppelande violette, r 3 alla droit à lui, et, avec un sourire des plus t j? aimables : a 5 « — Vous

PER00319905_0 2010-02-17T14:24:45.029Z

. de Tillancourt. Il s'agit des alcools. M. Say soutients on amendement : « remplacer l'augmentation des droits sur l'alcool par le doublement du droit de circulation sur les vins veulent pas voir ceux pour qui la cécité est devenue une seconde nature, c'est que ce progrès ne s'est point ac-cusé dans le sens du principe monarchique. L'extrême droite et l