Recherche : appliName:"presseXIX" type:("article" OR "illustration" OR "page") ("civil") AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2013-02-14T11:16:09.265Z BML_01PER0030215564_3 2013-02-14T11:16:09.265Z Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire, N°695, pp. 4 général de l'ad-— Eléments de Droit administratf , de M. De la législation espagnole. ^ pos(e) 12 j roinistration de la justice civile et commerciale. Foucart. De la législation BML_01PER0030215564_2 2013-02-14T11:16:09.225Z Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire, N°695, pp. 3 parties civiles. 11 a été prononcé 4,074 acquittfements; 11 jugements pour incompétence; 17,693 contrevenants sont condamnés à l'amende seulement, et 364 sont en outre condamnés à l relard dans l'envoi du journal. ANJKOraCHS JU3ICIAIÏI.E5. (2054) TRIBUNAL CIVIL DE LVON. VENTE JUDICIAIRE D'un Terrain situé à Lyon , quartier Perruche , dépendant de la faillite de BML_01PER0030211614_3 2013-01-11T09:36:18.996Z Le Précurseur, N°8, pp. 4 complète innocence. ■'. . . Si la loi présentée par M. Peyronnet eût existé, M. Gauthier-Lagnionie , reconnu innocent, eût cependant ^ par sa seule qualité d'imprimeur civilement souveraines qui l'anathématisent. Elles apprécie-ront Un système qui, ne se contentant pas de tourmenter la société dans la petite sphère des relations civiles , est entré par plusieurs BML_01PER0030211614_2 2013-01-11T09:36:18.964Z Le Précurseur, N°8, pp. 3 projets de loi ont été présentés et paraissent réunir tous les suffrages. Le premier a pour objet de fixer la liste civile de la famille royale. La reine Marie II jouirait, à son BML_01PER0030211614_0 2013-01-11T09:36:18.903Z Le Précurseur, N°8, pp. 1 des défenseurs à la li-berté et des soutiens à la monarchie, ne seront pas les derniers à donner l'exemple de ce courage civil qui sauve quelquefois les états dans les circonstances BML_01PER0030300078_8 2012-12-04T13:35:14.362Z La Construction lyonnaise N°21, pp. 249 approuvé la soumission présen-tée par M. Arncdin (Ferdinand), ingénieur civil à Ghâteauneuf-sur-Loire (Loiret) pour la fourniture et l'application d'une peinture à la suspension du pont commerce, rue de Bourgogne, 6, pour la fourniture et la pose d'appareils gymnastiques au groupe scolaire de la rue Jacquard. Rhône. — Le 14 décembre. — Hospices civils de Lyon BML_01PER0030300078_7 2012-12-04T13:35:14.213Z La Construction lyonnaise N°21, pp. 248 'Europe, dit le Génie civil, est celui qu'on construit en ce moment sur le pic du Sonnblick, l'un des sommets du massif des Alpes tyroliennes : la hauteur de ce point au-dessus du niveau de BML_01PER00304-18500110_3 2012-10-26T14:12:00.502Z N°, pp. 4 --Suivant seriténeë d'adjudication tranchée en raud|encë'des criées du tribunal civil de Lyon, le tréize' octobre mil huit cent qua-ranfe-neufj senregistrée, ;leç sieurs Louis--Marie Cbttin, rentier civil, fait déposer au greffe du tribunal civil de Lyon, le vingt-sept novem-bre dernier, une copie collationnée de leur sentence d'adjudication, dont extrait a été de suite affiché au BML_01PER00304-18500109_3 2012-10-26T14:11:29.661Z N°, pp. 4 'adjudication aura lieu en 1 audience .(tes -«fiées du tribunal.civil dëtyon| »»W Mfàsttëë, $m dë Roanbë, lè t» janvier «^rrot^-h^é^d^inpal r*" . S'adresiè^V P^r fea reaseignèments ,> a «es d'adjudication tranchée en l'audientë des criées dû tribunal civil de Lyon, le ^ingt-sept janvier mil huit cent quàrâptc-nèufj> enregistrée et cxpédiéoj le siéur Larbaiety marchand BML_01PER00304-18500108_3 2012-10-26T14:11:01.660Z N°, pp. 4 civil de Lyon , au Palais-de-Justice, place de Roanne, il sera procédé à f'adjudicatioa, au profit du plus offrant et dernier enchérisseur, d'une belle maison et dépendances, sise à renseignements, à M" Ruby-Louis, avoué poursuivant ou au greffe du tribunal civil de Lyon où le cahier des charges est déposé. TRÈS-BEAUX OBJETS RELIGIEUX POUR BTRENNES, riches nouveautés en