Recherche : appliName:"presseXIX" type:("article" OR "illustration" OR "page") "quintuplée" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2010-02-17T01:24:23.851Z PER00319698_0 2010-02-17T01:24:23.851Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4246, pp. 1 PER00319698_3 2010-02-17T01:24:25.959Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4246, pp. 4 'ADMINISTRATION. r il si m Ë I. ; Si m 11 fs ^. il s ï fs i FP Aux termes d'un acte, en la forme sous-seing privé, fait quintuple à Lyon, le premier février, mil neuf cent dix-sept, enregsitré à» . fonds de commerce feu Société Suivant acte sous-seing. privé coin portant constitution de Société, fai quintuple, à Lyon,, te premier févrie. mil neuf cent dix-sept, enregistré e PER00319691_0 2010-02-17T00:52:40.938Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4234, pp. 1 PER00319691_2 2010-02-17T00:52:42.293Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4234, pp. 3 de 200 fr. au plus. Le contrevenant sera également c condamné au payement du quintuple ]' des-droite fraudés. Les conditions d'application de la ci présente disposition,' notamment-tat de frauder ou de compromettre les impôts édictés par ces articles, seront punies, en outre de la confiscation et du quintuple des droits fraudés ou compromis, d'une amende de 50 PER00319691_3 2010-02-17T00:52:43.034Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4234, pp. 4 du quintuple des droits fraudés ou loi du 25 février 1901, sur PER00319684_0 2010-02-17T00:14:09.834Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4192, pp. 1 , pour quintuple droit de consom-mation ; Prononce la confiscation des spiritueux saisis; Dit que Connet sera tenu de les remettre à la Régie ou d'en payer la Valeur fixée au procès PER00319684_1 2010-02-17T00:14:10.914Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4192, pp. 2 BML_01PER0030300503_1 2012-08-17T10:20:39.777Z La Construction lyonnaise N°5, pp. 2 , non seulement de rendre plus grandioses et plus intéressantes les courses d'aéroplanes, mais aussi de qua-drupler, ou même de quintupler, les possibilités de trans-port sur le champ PER00318698_0 2010-04-07T21:57:48.728Z LE PASSE-TEMPS ET LE PARTERRE RÉUNIS : n°39, pp. 1 invités à quatre pattes ne se pré- « Avec cela les loyers ont quintuplé. Un sentent à ces « lunchs » qu'en tenue de PER00318698_1 2010-04-07T21:57:49.137Z LE PASSE-TEMPS ET LE PARTERRE RÉUNIS : n°39, pp. 2 sera en danger ; qu'il en ait deux ou trois, et il sera ruiné. « Avec cela les loyers ont quintuplé. Un théâtre qui coûtait 40.000 francs d* loyer, il y a trente ans, en coûte aujourd