Recherche : appliName:"presseXIX" type:("article" OR "illustration" OR "page") "affranchi" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2010-02-17T01:32:49.347Z PER00319700_0 2010-02-17T01:32:49.347Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4248, pp. 1 PER00319700_1 2010-02-17T01:32:50.606Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4248, pp. 2 bois ayant me circonférence inférieure a 1 m. 40 et me longueur inférieure à 2 m. 70, ni des K'is qui ne sont pas affranchis aux deux louts et exempt» de tout défaut (golu PER00319700_2 2010-02-17T01:32:51.074Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4248, pp. 3 PER00319691_0 2010-02-17T00:52:40.938Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4234, pp. 1 PER00319691_2 2010-02-17T00:52:42.293Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4234, pp. 3 . -— ®ont affranchis de 11m-« i° Les personnes dont le revenu iTninnsable n'excède pas la somme de S mille francs (3.000 fr.) majorée, lS'il y a lieu, conformément à l'article 12 ci et délais usités en matière do contri-butions directes et qui justifieront de leur situation à l'aide d'une pièce dé-livrée par 'l'autorité mititare. Sont affranchis de la taxe : 1 PER00319691_3 2010-02-17T00:52:43.034Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4234, pp. 4 déce-m- i- aux visites et à la surveillance de la Art. 9. --- ® ont affranchis de 11m- 3° Classés dans les services auxiliai' : Sucres candis : 42 fr. par 100 ki- mes la fraction entre 8.000 et 12.000 Sont affranchis de la taxe PER00319632_0 2010-02-16T21:38:30.539Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4116, pp. 1 lettre affran-chie au chef de service des approvision-nements de la Hotte à Brest. Les offres devront parvenir au chef du service des approvisionnements de la Hotte à Brest, le 10 PER00319626_0 2010-02-16T21:20:51.776Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4109, pp. 1 réparer les ■dommages de la guerre et d'assurer en même temps extension et l'affranchis-sement économique de l'industrie et du commerce français nous a conduits à envisager l PER00319626_1 2010-02-16T21:20:52.811Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4109, pp. 2 PER00319606_0 2010-02-16T20:18:55.287Z LE COURRIER DU COMMERCE : n°4083, pp. 1 hostilités ou jusqu'au 31 décembre 1916; 2. A la fin du délai prévu, les Compa-gnies traitant avec l'Etat auront le droit d'importer 120.000 tonnes de viande par an, affranchie de tout- an, affranchie de tout droit dé douane