Recherche : appliName:"presseXIX" type:("article" OR "illustration" OR "page") "à la victime" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-08-16T09:18:58.561Z BML_01PER0030300332_1 2012-08-16T09:18:58.561Z

cou-pable était étranger, non seulement à notre cité, mais encore à notre pays, l'inoubliable hommage rendu par la Ville à la victime a suffisamment affirmé l'unanime réprobationLA CONSTRUCTION LYONNAISE sance à nos lecteurs, que nous aviserons en temps voulu de la mise en pratique des nouvelles dispositions proposées. Le point initial de la réforme est

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deux tiers du salaire comme base de la pension à servir à la victime, et, dans le texte élaboré par lui l'année dernière, il a fixé cette pension à la moitié du salaire seulement. Qui a raison de la Chambre ou du Sénat? Peut-être pourrait-on, actuellement du moins, accepter le taux de la moitié pour commencer, sauf à majorer ensuite la quotité de' la pension, si

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. J'ai dit tout à l'heure que pour avoir droit à une indemnité, l'ouvrier doit prouver que l'accident dont il a été victime, dont la conséquence est de le frapper d'une incapacité de Chambre a admis le système de l'indemnité forfaitaire. Cela veut dire que le législateur fixera dans chaque cas l'allocation due à la victime. Dans chaque cas l'ouvrier aura droit à une

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commune à tous les ouvriers occupés à un travail. — Responsabilité partagée. Doit être partagée dans une certaine proportion entre la victime d'un accident et la Compagnie qui l victime était au premier rang des ouvriers, que l'équipe n'a pas déployé la vigilance ni l'effort nécessaires à la manoeuvre du far-deau, qui a basculé et dont la chute a entraîné l

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effet. Il comporte une stèle élevée, surmontée du buste du regretté président. A droite, un génie ailé apporte la palme du martyre à la victime de Casério : à gauche, en bas, une femme Durand sur le Calcul immédiat des fermes de charpente présente le grand avantage d'éviter à la fois des calculs longs et difficiles ainsi que des épures délicates, et de permettre d

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usage de machines à vapeur ou de toute autre machine mue par une force élémentaire ou animée, donne droit au profit de la victime ou de ses ayants-droits à une indemnité dont l'indemnité attribuée à la victime sera diminuée dans la proportion delà capacité de travail restante.» LE CIMETIÈRE DE LOYASSE QUESTION A RÉSOUDRE Nous sommes menacés, à courte échéance, de ne

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pouvoir de limiter l'imdemnité due à la victime, même en cas d'incapacité permanente et partielle; « Attendu que la somme réclamée par Maulini paraît exagérée ; que le Tribunal, vu les en réparation du préjudice souf-fert, il demande, à titre d'indemnité, une somme de 3.000 francs à Ghaumeton et Vanel, en leur double qualité de patrons ayant assuré à la Compagnie

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, en évaluant les dommages-intérêts, de ce qui a été versé à la victime en raison de l'assurance, de telle sorte que les sommes touchées par elle pour ces deux causes ne s'élèvent pas concourent au même but : l'appréciation de l'indemnité intégrale due à la victime ; « Qu'au surplus, la division de l'action en deux instances sépa-rées pourrait quelquefois n'être qu

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point à soustraire à la mort ces malheureuses victimes de la superstition romaine? Voulant éclaircir tous ces doutes, je résolus un jour de pénétrer dans un des caveaux voués à celle sol, une niche d'un carré long et profonde d'un pied, sans doute pour y placer la lampe et les provisions qu'on laissait à la victime, afin de prolonger son supplice. Du reste, il n

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appartenir à la victime. Chacun pense que l'assassin, après la consommation du crime , sera sorti du presbytère avec ce déguisement. Les soupçons de la justice, qui étaient tombés da sondé le mal et a indiqué le remède par son ordonnance -t s d'Andujar , le ministère français a été sonrd à la voix de l'cx-< périence. Nos lecteurs savent ce qui se passe dans