Recherche : appliName:"presseXIX" type:("article" OR "illustration" OR "page") "quantum" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-08-17T10:39:16.933Z BML_01PER0030300520_3 2012-08-17T10:39:16.933Z La Construction lyonnaise N°22, pp. 4 série du pays » avaient une précision suffisante. La Cour a apprécié le quantum des dommages-in-térêts en s'inspirant de la règle posée dans l'article 1794 C. C. BML_01PER0030300491_0 2012-08-17T10:08:14.774Z La Construction lyonnaise N°17, pp. 1 et fixée légalement. Le quantum des rénumérations dues aux experts est en général mal connu et inexactement apprécié, même dans le monde du bâtiment.. Notre confrère de Nancy, l BML_01PER0030300395_2 2012-08-16T14:43:38.512Z La Construction lyonnaise N°21, pp. 3 , il faut qu'il soit annoncé par voie d'affiches et que le quantum de ce maximum soit indiqué dans une enveloppe fermée au moment de la déposition des plis de soumission. BML_01PER0030300370_3 2012-08-16T11:33:01.540Z La Construction lyonnaise N°22, pp. 4 que l'article 6 de la loi de 1884 soit maintenu sans modification. .{' voeu : Qu'il soit jugé un quantum des ouvriers étrangers à admettre dans les chantiers des régions frontières BML_01PER0030300272_12 2012-08-02T12:29:15.695Z La Construction lyonnaise N°24, pp. 13 départements est faite d'après l'importance relative des industries d'art qui y sont exercées et, dans chaque département, elles sont attribuées jusqu'à concurrence du quantum lui revenant BML_01PER0030300246_2 2012-08-02T11:43:43.805Z La Construction lyonnaise N°22, pp. 3 , plus un quantum à établir sur les recettes brutes. La durée de la concession ser a de soixante années. Le pont de l'Université et la gare d'eau de la Vitriolerie. — M. Coi* gnet BML_01PER0030300235_2 2012-08-02T11:21:09.755Z La Construction lyonnaise N°11, pp. 3 de l'exploitation. Le système adopté est le système belge, qui consiste à fixer un quantum nécessaire aux frais d'exploitation et de rémunération de capital fixé ici à 36.000 fr. par kilomètre ; au delà de ce quantum, il est dû une redevance de : 20 pour 100 sur les recettes brutes réalisées entre 36.001 et 40.000 francs ; 25 pour 100 sur les recettes brutes BML_01PER0030300223_3 2012-08-02T10:53:33.952Z La Construction lyonnaise N°24, pp. 4 abaissait celle-ci à 2 0/0; ce quantum est-il encore trop élevé? C'est là un point que nous n'avons pas à examiner ici; ce que je retiens de cette délibération, c'est que la question est BML_01PER0030300194_2 2012-08-02T09:34:24.313Z La Construction lyonnaise N°20, pp. 3 devra être forcément remanié, et, pour notre part, nous préférerions une combinaison associant la V lie au par ¬ tage des bénéfices quand ceux-ci atteindraient un quantum à fixer d BML_01PER0030300149_2 2012-08-01T12:01:40.832Z La Construction lyonnaise N°17, pp. 3 calorimétriques ne donnent que l'effet calorifique utilisable, mais ne font connaître ni le total de la chaleur développée, ni le quantum respectif de cha-cune des pertes de calorique dues aux