Recherche : appliName:"presseXIX" type:("article" OR "illustration" OR "page") "latif" AND NOT active_s:"INACTIVE"Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon2010-03-19T02:11:02.432ZPER00319677_02010-03-19T02:11:02.432ZLE COURRIER DU COMMERCE : n°4184, pp. 1 pour le ravitaillement de la population ci-vile, et le décret du 27 octobre 1915 re-latif à l'application de cette loi; Vu la loi du 25 avril 1916, complétant la loi du 16 octobrePER00319677_12010-03-19T02:11:03.378ZLE COURRIER DU COMMERCE : n°4184, pp. 2PER00319663_02010-03-19T01:39:12.670ZLE COURRIER DU COMMERCE : n°4166, pp. 1PER00319663_12010-03-19T01:39:13.714ZLE COURRIER DU COMMERCE : n°4166, pp. 2 distribution des fourrages dans la place de Montpellier et la fourniture des fourrages à ia ration dans la place de Cette, du 1" juin au 31 août 1916. Les cahiers des charges spéciales re-latifsPER00319663_22010-03-19T01:39:14.183ZLE COURRIER DU COMMERCE : n°4166, pp. 3PER00319660_02010-02-16T23:10:15.163ZLE COURRIER DU COMMERCE : n°4162, pp. 1 talomnieufe puisque interpellée, la Compignie n'ar-ticule et ne peut articuler aucun fait re-latif à ces prétendus agissements. Attendu qu'une affirmation calomnieu-*e de cette nature faitPER00319660_12010-02-16T23:10:16.153ZLE COURRIER DU COMMERCE : n°4162, pp. 2PER00319659_02010-02-16T23:06:09.108ZLE COURRIER DU COMMERCE : n°4156, pp. 1 texte légis-latif s'exonérer des conséquences de sa faute lourde; Mais attendu que, en conformité des lois des 13 mars 1875, 3 juillet 1877 et 28 décembre 1888, et aux termes de l; qu'aux termes de l'article 14 du même règlement c'est par des affiches apposées dans les gareg que les avis re-latifs à ces divers transports sont portés à la connaissance du publicPER00319659_12010-02-16T23:06:10.116ZLE COURRIER DU COMMERCE : n°4156, pp. 2PER00319619_02010-02-16T20:54:37.234ZLE COURRIER DU COMMERCE : n°4100, pp. 1 la présidence de, M. Préaut, à l'effet de prendre connais-sance des résultats de référendum re-latif à l'opportunité de la tenue d'un Congrès des grains à Lyon en 1915. Etaient