Recherche : appliName:"presseXIX" type:("article" OR "illustration" OR "page") "bail" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-12-04T13:35:14.362Z BML_01PER0030300078_8 2012-12-04T13:35:14.362Z La Construction lyonnaise N°21, pp. 249 . Rhône. — Dimanche 9 janvier, 1 h. — Service spécial du Rhône. Mairie de Saint-Romain-en-Gal. Adjud., à titre de bail des produits des plantations et brouissailles existant BML_01PER00304-18500110_3 2012-10-26T14:12:00.502Z N°, pp. 4 Mercière, 39, et rue de l'Archevêché, 2; A Paris, même maison, rue Pavée-Saint-' André-des-Arts, 17. (1622) CHANGEMENT DE DOMICILE. ' MM.' BAIL et BOEEARip, 'fabricants de cierges et BML_01PER00304-18500106_3 2012-10-26T14:09:45.307Z N°, pp. 4 faite en ce sens. « Cependant si quelqu'un de vous, ayant l'intention de faire quelque dépense pour l'amélioration de sa ferme, désire contracter un bail pour plusieurs années, je ne BML_01PER00304-18500103_3 2012-10-26T14:07:35.911Z N°, pp. 4 -saires à l'exploitation du Fonds. ■M vente aura lieu en bloc, en l'étude de M" Hodieu, notaire, avec subrogation au bail des lieux, aux enchères et à l'extinction des feux, au BML_01PER0030300607_9 2012-08-17T13:34:12.274Z La Construction lyonnaise N°7, pp. 10 Cnambéry. Fourniture de matériau* d'empierrement entre le pavage de Màcou et la limite du département du Rhône (bail de 19U à 1915 inclus). Montant, 4.500 fr. Adjud., M. L «charme, à Chàn BML_01PER0030300604_2 2012-08-17T13:21:37.378Z La Construction lyonnaise N°S, pp. 3 BONNEFOY 195 L'expropriation pour cause d'insalubrité publique 43 Locataire. — Etablissement d'une marquise postérieurement au bail. — Trouble de jouissance et préjudice BML_01PER0030300596_3 2012-08-17T12:59:10.891Z La Construction lyonnaise N°21, pp. 4 entrer dans la pratique courante. » v JURISPRUDENCE Locataire. — Etablissement d'une marquise postérieurement au bail. — Trouble de jouissance et préjudice. — Suppres: louée' par le bail, ou par celle qui doit être présumée d'après les circonstances, à défaut de convention (Cass., 11 février 1907). Par application de ce même principe, le locataire a BML_01PER0030300590_9 2012-08-17T12:44:01.552Z La Construction lyonnaise N°15, pp. 10 moyen-nant un bail à long terme. — Renseignements dans les bureaux de M. le Sous-Intendant militaire, chef du 2" service, à Clermont-Ferrand. Puy-de-Dôme. — Dimanche 10 BML_01PER0030300578_7 2012-08-17T11:59:31.903Z La Construction lyonnaise N°4, pp. 8 'eau pour les besoins agricoles au village de Sigaud. HAUTE-SAVOIE. — Le Conseil municipal d'Annecy a voté en principe le projet de bail et les plans d'un casino présentés par MM. le BML_01PER0030300576_9 2012-08-17T11:56:43.740Z La Construction lyonnaise N°2, pp. 10 . Doubs. — Mardi 28 janvier, 3 h. — Préfecture. — Ponts et chaussées. Canal du Rhône au Rhin. Bail d'entretien pour cinq années à partir du ^'jan-vier 1913. — 3e