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Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire01 novembre 1837d'Im-portation , les Marques de Fabrique, la Propriété littéraire, les OEuvres dramatiques et musicales, la Peinture, Gravure et Sculpture, les Enseignes, elc. Avec le Texte des. (Consultations gratuites.) (2683) CDE II CONTREFAÇON ET DE SA POURSUITE EN JUSTICE , Concernant les Dessins de Fabrique en tous genres, les Brevets d'Invention, de Perfectionnement ct
Le Précurseur18 août 1828-tre dans le commerce ces étoffes et tissus que revêtus d'une marque de fabrication, 11 importe donc à MM., les fabiicans de remplir les obligations qui leur sont imposées à cet éLUNDI 18 ET MARDI 19 AOET 1828» m LE PRÉCURSEUR, 'M JOURNAL CONSTITUTIONNEL DE LYON ET OU MIDI. ________ _,.. . , ■ » LYON, 18 AOUT 1828. DE L'ITALIE ET DES PROSCRITS Pl
L'Indicateur01 mars 1835'après les tableaux de la douane, que de 1685 à 1692 , temps des progrès les plus marqués des fabriques de soieries an-glaises , leur importation annuelle s'éleva à la somme de 15 à 17-di de la Fiance, avaient été employés dans la fabrication des soieries , s'établirent à Spilaifields. A cette époque, les soieries étrangères entraient librement, et il paraît d
L'Echo de la fabrique de 184101 juillet 1845'Ouvrier; — les Modèles et Dessins de Fabrique;— les Marques de fabrique. Le conseil des Prud'hommes de Paris, repré-sentant l'industrie des métaux, a cru de son de-voir de présenter oeuvre du conseil de la capitale, nous en extrayons néanmoins les passages qui se rapprochent le plus des intérêts de la fabrique de Lyon. Il "s'élève contre les articles du projet qui
L'Echo de la fabrique de 184101 juillet 1845Fabrique, et sur les Marques de Fabrique. — Des expositions des produits de l'in-dustrie. — Conseil des Prud'hommes.— Chronique — Variétés. — Lexicomachie capital de réserve destiné à accorder des retraites aux invalides de la fabriqué» Tout cela va s'évanouir; les espérances que celte oeu-vre avait fait concevoir , n'auront été qu
L'Echo de la fabrique de 184116 juillet 1845Livrets d'Ouvrier ; — les Modèles et Dessins de Fabrique;— les Marques de Fabrique. 2° DESSINS ET MODÈLES DE FABRIQUÉ (1). En instituant les conseils de Prud'hommes, la loi propriété des marques de fabrique, d'en recevoir le dépôt, etc. (art. 4 et suiv.) Le décret a fait mieux, il les a chargés, en cas de contre-façon, d'une marque, de concilier les parties
L'Echo de la fabrique de 184101 mai 1845su-périorité dans diverses professions. PROJET DE LOI SUR LES MARQUES DE FABRIQUE. Le ministre tient à coordonner son oeuvre sur l'ensemble des lois qui régissent la propriété des inventionset des produits de fabrique; celte dernière en est le complément indispensable. Nous devons dire que ce projet nous paraît plus libéral que celui qu'il a proposé sur les dépôts des
L'Echo de la fabrique de 184115 septembre 1843les contrefaçons, les déchéances, ]es nullités de brevets, sur les marques de fabrique, sur les usur-pations de noms, sur les engagements de travail entre fabri-cants et ouvriers. » — Nous renvoyons les lecteurs à ce que nous avons déjà publié sur ce sujet, savoir, notamment : Sur les Arrestations préventives , par M. Bacot, avocat, {Echo de la fabrique, 1833
L'Echo de la fabrique de 184115 février 1843. — Du crédit industriel en e'ê'ique. — Des marques de fabrique pour la répression de la raude. — De la conservation des dessins.— De la création de a sucrerie-l»a invention, les marques de quincaillerie et de coutellerie, les dessins de fabrique , les contraventions à la loi du travail des enfants, te droit fixe et le droit proportionnel des
Tribune prolétaire08 février 18351829 et une ancre pour mar-que de fabrique. Elles sont légèrement bleuâtres ; le nom du graveur Michaud n'est pas bien net et le cordon, au lieu de la légende de l'époque, gravée en qu'il se plaît à préseiter les affaires d'une manière défavorable aux chefs d';teliers, et qu'il les embrouille à dessein. En vérité il levrait, dans l'intérêt de la fabrique
