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Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire05 avril 1846Neuilly. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi sur les mar-ques de fabrique. M. DUBOUCHAGE : Messieurs, j'ai lu attentivement le projet de loi et les motifs à l et renvoyés à l'examen des bureaux. M. LE MARQUIS DE CORDOUE présente le rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à un emprunt voté par la commune de
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire22 mars 1846'industrie par la copie des dessins ou des marques de fabriqué ; le vol des dessins a sur le sort des ouvriers une influence déplorable, puisqu'il livre à l'é-tranger une partie du travail! sgo7 Dimanche 22 Mars 1846. ^(^^^^^^^^^SS5=!!S!Ï!5!^^^^ 0N S'AB0NINE : ^ PRIX DE L'ABONNEMENT 'X^Mj'X __■ ■■■ _AH ~M VkflP _PU WH "__f"V'W-_\ A LYON , au
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire17 novembre 1845marques de fabrique ci qui commencèrent l'affranchissement, les embarras qui résul-tèrent de l'apposition d'un plomb dans un bureau public sur les étoffes qu'il fallait y transporter'industrie de cette ville et celle de Lyotu 11 énutnère les avantages qui résultaient pour la fabrique de la publication de l'édit de 1779, des règlements promulgués en 1780 et 1781 sur les
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire15 septembre 1845. J Vous me parlez des services rendus à l'industrie lyonnaise par les J ouvrages que j'ai publiés sur la législation relative aux dessins et J aux marques de fabrique, et sur laMB HA A fcïtWJ, an Bureau du Journal, nie de* Ceteson*, » r^francs pour troi. moi.. F/1 ï ■ f £•'■:>' ~ : '< i 1 I ^ |?T P II ^ P ,* francs pour «n mois, ^ J?7 ■
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire24 juillet 1845du président le rapport de la commission chargée d'?™* ner le projet de loi relatif aux marques de fabrique. e«mi-MM. le maréchal Soult en grand costume , Lacave-Lanlaane ris-Conté, comte Emériau, le baron Brun de Vil-leret, le comte Gazan, Etienne, le comte Dejean, le marquis de La-moignon, Aubert, le comte de Latour-Maubourg, le vice-amiral Willaumez, le vicomte
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire16 avril 1845chaillbre d§s pairs le projet de loi suivant : Art leJ T De la prùl)riélé ** marques de fabrique et de commerce. "?arWes D a r n ^. a n u fa « ^ ' e r ou commerçant a le droit d'enre-to*»«UlhbrS™emp,oyer une marque dis«nctive déjà adoptée «"'icant ou commerçant. Art. 6. Tout fabricant pourra inscrire sur ses produits le nom dû lien de leur fabrication. ,. ne! Une
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire12 avril 1845: « Le sieur Longchamp, ancien commissaire en chef des poudres à Paris, demande qu'il soit établi des marques de fabrique. » — Renvoi à M. le ministre dn commerce. « Le sieurChambre des Députés. j Fin de la séance du 7 avril. Le projet de loi relatif à l'achat de la collection minéralogique de j , M. le marquis de Drée est adopté par 233 voix contre 7
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire08 février 1845° aux dessins et marqués des fabriques ; 4» aux livrets des ouvriers. Il est quatre heures, la séance continue. Bulletin de la Bourse de Paris du 5 février 1845. La bourse a commencé-rons de Constantinple , en Sicile, a été introduit dans le Bolonais par le marquis Bolognini. Il demande un sol de bonne nature, passablement hu-mide, gras et léger. Sous le climat de la
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire14 juillet 1844peut espérer de voir présenter l'année prochaine, au commencement de la sesion, le projet de loi sur les marques de fabrique. M. CUNIN-GRIDAINE : Je crois pouvoir en donner l COMPe, dire, -eurs É« francs pour année. * •»«•.,*>/ ■ ■ ■ ■ ■ » HfH M^Wfe E™ I ddes FHles-Saint-Tho. ms
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire21 mai 1844marques de fabrique ; nous en avons fait con-naître le texte. L'orateur ajoute ensuite : Avant de prier la chambre de fixer un jour pour les développements de ma proposition, je discours, les marques de la plus vive indignation. —Sire, dit cette ombre, ne jugez point les philosophes ni la philosophie sur les propos de ce bonhomme, qui n"a jamais su
