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Le Précurseur12 avril 1822traitement fixe de i5ooo fr. , 9000 fr. sur les remises. Je propose en conséquence ie sous-amendement suivant. La remise de 2 p. ou* sur le produit net de l'impôt du sel à répartir entre sur les sels de a a 1 pour o[o; j'avais prouvé que ces remises étaient en grande partie employées à augmenter des traitemens déjà trop considérables. L'honorable membre cite
Le Précurseur16 mars 1822cessation de la contrebande privée du lucre excessif qui l'encourage. Un tableau joint à son opinion, prouvera que le produit de l'impôt du sel à. 20 fr. le suintai métrique , a étéDans cet espoir, je proposerai de' réduire au moins de moitié les droits perçus sur le sel ; ce soulagement si juste , «i nécessaire aux classes peu fortune'es , si utile à l
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire31 décembre 1848'Assemblée Nationale vient de réduire l'impôt du sel à c 10 c. par kilogramme à dater du lor janvier 1849. , i BVIXRUI POLITIQUE ET MHAMCIESS. Paris, 28 décembre. Pendant toute la durée de la bourse Bâle 88 75 — du Centre 267 65 — d'Orléans à Bordeaux 390 — du Nord 406 25 — de Paris à Strasbourg 345 — de Tours à Nantes 322 50 — de Dieppe à
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire31 décembre 184845 avril, et substituent à l'impôt du sel des impôts nouveaux dont ils contiennent la nomenclature. EE PRÉSIDENT : L'amendement du citoyen Saint-Romme est-il appuyé? Un assez grand réclamations contre le projet de loi, il sera mis à l'ordre du jour de demain. Maintenant l'ordre du jour ap-pelle la discussion du projet de loi sur l'impôt du sel. La parole est au ci
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire31 décembre 1848'Assemblée Nationale sur la taxe des lettres. (Agitation.) Reprise de la discussion générale du projet sur l'impôt du sel. LE C«T. LA«AR»E examine la question au point de vue financier. On a parlé dN» 4108. Dimanche 31 Dëeejeobre 1848. : __ _ . . _ . . . , ————■^mmmmm— PRIS DE L'ABOKliSlIBST : ^ ■MT' ^ M |M iM Ml ^ LYON, au^Bureau du
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire30 décembre 1848des finances relativement à l'impôt du sel sont assez si-gnificatifs. La hausse sur le chemin de Marseille s'explique par la présenta-tion du projet de loi sur ce chemin ; mais la. (Marques nombreuses de satisfaction \ L ordre du jour appelle la discussion de la loi sur l'impôt du sel ' M CIT. CORDIER donne lecture d'un travail sur la question an m r du bruit
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire29 décembre 1848observations sur l'impôt du sel au p milieu de l'inattention de l'Assemblée. p sx PHÉSIOEST : J'interromps la discussion pour donner la paroi™ au ■ b ministre de la justice'ordre du jour, î Divers rapports sont déposés. L'Assemblée , consultée sur la question i-de savoir si elle entend continuer la discussion sur la taxe du sel, décide a que la séance sera
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire29 décembre 1848; on s'occupe du programme que doit apporter aujourd'hui le ministère, on raconte que déjà il était menacé de dislocation. La séance est ouverte. C'est l'impôt du sel qui est en discusN* 4406. Vendredi ^9 Décembre 1848. — . » I.YON. au Bureau du Journal, rue des Célestins, PïlïS DB ^BOHNHHENT '■X^X. -», «| *M? jCU «| fff «| ■ , LÏON ET LE
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire25 décembre 1848du projet de loi sur l'impôt du sel. Discussion du projet de loi re'atif au travail dans les prisons. Suite de la discussion de la proposition relative aux impressions de VAs loi sur l'enseignement public. L'honorable membre présente encore un grand nombre de rapports de pétitions qui ne pro\oquent aucun débat. projet relatif aux pensions de retmite du
Le Censeur : journal de Lyon, politique, industriel et littéraire23 décembre 1848commission chargée d'exa-miner le projet relatif à la taxe du sel. j L'Assemblée entend encore divers rapports de pétitions qui ne donnent lieu à aucune discussion. La séance est levée àon ne peu* admettre que cette petite église ait le droit de par-| 1er au nom de la grande cité lyonnaise et encore moins au nom du clfirgé catholique, de ce clergé pour qui la
