- Accueil
- collections
- presse Lyonnaise de 1790 à 1944
- résultat de recherche
2293 Résultats.
2293
La Construction lyonnaise01 décembre 1904LA CONSTRUCTION LYONNAISE AVIS ET REDSEIGDEIDEflTS DIVERS Distinction honorifique. L'Officiel, du 19 novembre, porte au titre du Ministère de l'Intérieur et des Cultes, la preuve des plus solides qualités d'administra-teur. Chargé du service des eaux lors de la municipalisation de ce service, il l'organisa avec une intelligence et un souci des détails
La Construction lyonnaise01 août 1904du 3 mai 1841 (1). Nous avons mis cette jurisprudence en lumière, en citant soit de nombreux arrêts du Conseil d'Etat, soit des décisions du Ministre de l'intérieur. Elle ressort faire figurer à l'avenir, sur le plan soumis à l'enquête, l'aménagement dé-taillé et les dispositions intérieures par étage de tous les immeubles frappés de rescindement, ainsi que des
La Construction lyonnaise16 juillet 1904. — La pratique de l'Administration supérieure est conforme à la Jurisprudence du Conseil d'Etat. L'Administration supérieure, qu'il s'agisse du Ministère de l'intérieur ou du par le fait même de l'interprétation. Or, les modifications survenues dans la jurisprudence relativement à la manière dont une loi doit être entendue et appliquée sont évidemment
La Construction lyonnaise01 juillet 1904Recueil des arrêts du Conseil d'Etat (collection Lebon) ou enfin le Bulletin du Ministère de l'Intérieur. Ce qui ressort des décisions rendues depuis, vingt ans, c'est que le Conseil dLA CONSTRUCTION LYONNAISE tude de reculement et que le propriétaire a pu y faire des travaux confortatifs (Yves et Vignaudon, 23 juillet 1897), » Cet arrêt est à rapprocher de l
La Construction lyonnaise16 juin 1904ministère de l'Intérieur. Voici comment il s'exprimait dans son Recueil des lois et règlements de voirie, publié en 1836 : <( La position des propriétaires forcés de subir un retranLA CONSTRUCTION LYONNAISE tâche par les entrepreneurs ou à la journée par les ouvriers du dehors, soit assuré par un employé de l'Asile sous la surveillance du contrôleur. Il
La Construction lyonnaise16 mai 1904Maurice Block mentionne bien des circulaires du ministre de l'Intérieur des 17 mai 1873, 11 août et 23 octobre 1874, mais ces circulaires ne figurent pas au Bulletin du ministère, de l'Intérieur'a malheureusement fait l'objet d'aucune instruction contemporaine du Ministre de l'Intérieur (1). On en est donc réduit à consulter les traités (1) Le Dictionnaire de VAdministration française de
La Construction lyonnaise01 mai 1904Ministère de l'Intérieur et des Cultes. SINED. Au Palais municipal des Expositions — FIN — Dans mon compte rendu de l'architecture et des arts décoratifs j'ai donné une approximativement à la somme de 435.000 francs (art. 5, § 5). (L'Administration des Hospices civils de Lyon, intéressée à la construction de ces ponts, doit coopérer pour 180 000 frans dans cette
La Construction lyonnaise16 août 1903approuve, avec deux petites réserves. Et, le 4 décembre 1886, le Préfet annonce au Sous-Préfet, qui en informe le Maire, que le dossier vient d'être transmis au Ministère de l'intérieur. Ce der-nier, pressant les choses, fit retourner le dossier au Conseil des travaux publics et avisa aimablement les cinq Députés qu'il allait transmettre au Ministère de l'intérieur
La Construction lyonnaise01 septembre 1902des emplois d'agent voyer cantonal et d'agent voyer surnuméraire. Le programme et les conditions sont déposés à la préfecture de l'Ain et au Ministère de l'intérieur (Service vicinal été que d'environ 40 pour 100 de celui de l'année 1900, déjà inférieur à celui de l'exercice qui l'avait pré-cédée. » LA RÉGLEMENTATION DE L'EMPLOI DU BLANC DE GÉRUSE A la suite du
La Construction lyonnaise01 janvier 1901et les conditions du concours sont déposes à la préfecture du Jura et au ministère de l'intérieur (service vicinal), rue Cambacérès, 7, où les candidats domiciliés à Paris peuvent, escaliers et allées de leurs immeubles. L'injonction ne s'applique pas toutefois aux propriétaires des maisons qui, soit à l'intérieur, soit à l'extérieur, se trouvent dans un état de
