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Collection inconnueet suivants du code civil. » M. Sage'développe son amendement. L'exposition telle que la commission la maintient ne peut avoir aucun ré-sultat. Cette mesure ne peut qu
Collection inconnue, \ place Saint-Jean, 8. VENTE JUDICIAIRE [En l'audience des criées du tribunal civil de première instance de Lyon , 4° B'BJSE ff>©I6'M®rï E533 BSAÏS©^, située à Lyon, Grande-Rue de l Villcfranche. (18) Elude de Ma EMARD, avoué à Lyon, rue Pizay, 5. ADJUDICATION AU SAMEDI 19 JANVIER 18S0, A 11 H. CD MATIN, En l'audience des criées du tribunal civil de Lyon D'USÉ BEL
Collection inconnueJODfCIAÏRE IEn l'suilierice des ei-lé is du ivihuna! civil de première instance d« Lxon , r i2»'sj*is E'i-.ss-a'i®» ©SÎ sa/us®»f située à Lyon, Gr^ndc-ilou de l'Hôpital, 20, sur la &«iâàiâsâ%y^^s Sise à Lyon , place Saint-Jean , 6. Le samedi vingt-six janvier mil huit cent cinquante, heure de midi, en l'audience des criées du tribunal civil de Lyon , au
Collection inconnue, heure de midi, en l'audience des criées du tribunal civil de Lyon , au Palais-de-Justicc, place de Roanne, il sera procédé à f'adjudication, au profit du plus offrant et dernier'adresser, pour plus amples renseignements, à Mc Ruby-Louis, avoué poursuivant ou au greffe du tribunal civil de Lyon où le cahier des charges est déposé. (f9) TRÈS-BEAUX OBJETS RELIGIEUX POUR
Collection inconnueles délais des articles 27 et suivants du code civil. » M. Sage développe son amendement. L'exposition telle que la commission la maintient ne peut avoir aucun ré-sultat. Cette
Collection inconnuejudiciaires., Pardevant le tribunal civil de Lyon, DE Situées à la Croix-Rnusse, rue Richand et rue Pailleron. ADJUDICATION AU SAMEDI 12 JANVIER 1850. 1e' En une maison située à la Croix au greffe du tri-bunal civil de Lyon. (5) Elude de Me PIGNARD, avoué à Lyon, quai de la Baleine, 17. PAR ON DEMANDE des jeunes gens actifs rt intelligents. S'adresser rue Thomassin
Collection inconnuecivil de Lyon le 19 mai 1849 et de deux arrêts de la cour d'appèl de Lyon -, les 23 août et 29 novembre 1849. Le même jour à midi, à défaut de vente en bloc, il sera procédé, sur les l'instruction sur leur emploi. (1315) Elude de M' GROZ, avoué à Lyon, rue Bât-d'Argent, n. 16. Sur publications judiciaires, Pardeyant le tribunal civil de Lyon, DE Situées à la
Collection inconnuequestion de la Plata la France fera respecter un traité auquel elle a appo-sé sa signature. Permettra-t-elle à un homme qui s'est fait le champion de la barbarie contre la civili
Collection inconnueVamlicnccdes criées du tribunal civil de Lyon, DU SAMEDI 26 JANVIER 1850, En. irais lots, Avec enchère générale sur le second et troisième lot, DE TROIS GRANDES ET LLE 13 O Située» à Lyon , rue de Loustics. (1676; Etude C i'audience des criées du tribunal civil de Lyon Avec ses
Collection inconnue; Renvoi dans les bureaux. de la Moskowa dépose une pétition qui demande vu le malaise de la propriété foncière, il soit, par nsion de l'article 705 du code de procéJure civile, ,;rdé un pour but de proroger de trois mois la liquidation de l'ancienne liste civile. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du ,,'pjet de loi relatif à des demandes de crédits
