Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Règlements (droit administratif)" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-05-25T07:44:31.252Z BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f28 2012-05-25T07:44:31.252Z Affiche établissant le tarif minimum des prix de la façon des étoffes de soie, placardée le BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f134 2012-05-21T13:35:15.314Z Lettre de Pierre Charnier adressée au préfet Bouvier-Dumolart, dans laquelle il l'informe que certaines fautes d'impressions sur l'affiche du tarif minimum sont source de contestations, suivie de la réponse du préfet, datant du 18 novembre 1831. BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f132-133 2012-05-21T13:32:10.769Z Suite et détail de l'affiche établissant le tarif minimum des prix de la façon des étoffes de soie, placardée le BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f436 2012-05-18T12:23:09.464Z Notes de Pierre Charnier concernant ses démarches inabouties pour empêcher le retrait d'une des collections du Conservatoire des Tissus. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f434-435 2012-05-18T12:16:51.127Z Formulaire, clauses et modèle de déclaration de dépôt d'échantillons de tissus au Conservatoire des Tissus, à l'intention des marchands-fabricants. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f422-430 2012-05-18T12:01:03.089Z Premier procès-verbal définissant le règlement de la Commission du Conservatoire des échantillons de tissus, rédigé par Pierre Charnier, adopté en Conseil des Prud'hommes en présence des membres de la Commission et sous la présidence de Félix Bertrand, président du Conseil. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f421 2012-05-18T11:52:08.740Z Convocation de Pierre Charnier au Greffe du Conseil des Prud'hommes pour la Commission du Conservatoire des échantillons de tissus. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f418 2012-05-18T11:35:31.216Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Esant, membre du Conseil municipal de Lyon, dans laquelle il le prie de relancer le maire au sujet d'un règlement de la Commission du Conservatoire des échantillons de tissus; ses lettres successives étant restées sans réponse. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f416-417 2012-05-18T11:31:44.382Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Esant, membre du Conseil municipal de Lyon, dans laquelle il le prie de relancer le maire au sujet d'un règlement de la Commission du Conservatoire des échantillons de tissus; ses lettres successives étant restées sans réponse. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f414 2012-05-18T11:25:58.002Z Seconde lettre de Pierre Charnier adressée à Edouard Réveil, maire de Lyon, au sujet de la saisie d'échantillon de tissus en vue de constituer une collection destinée à la Chambre de Commerce. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f413 2012-05-18T11:22:39.684Z Seconde lettre de Pierre Charnier adressée à Edouard Réveil, maire de Lyon, au sujet de la saisie d'échantillon de tissus en vue de constituer une collection destinée à la Chambre de Commerce.