Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Propriété industrielle" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-12-07T16:57:03.031Z BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f303 2012-12-07T16:57:03.031Z Article concernant une affaire opposant deux chefs d'ateliers à un marchand-fabricant autour de la question du montage des métiers et de la propriété de l'inventeur du dessin de fabrique. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f225 2012-12-07T14:50:50.919Z Procès en contrefaçon de Jean Galy contre Louis Bonnaud et Cie, par la cour impériale de Lyon (4ème chambre jugeant des appels de police correctionnelle). 1857 Lyon (Rhône), imprimerie de B.Boursy, rue mercière, 90 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f216-217 2012-12-07T14:40:35.178Z Lettre de Fauché, huissier audiencier, adressée à Pierre Charnier, expert, désigné par le tribunal civil pour effectuer un rapport sur l'affaire du procès en contrefaçon intenté par Jean Galy. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f215 2012-12-07T14:38:16.049Z Schéma du procédé inventé par Jean Galy. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f214 2012-12-07T14:36:45.118Z Procès en contrefaçon de Jean Galy contre Louis Bonnaud et Cie, par la cour impériale de Lyon (4ème chambre jugeant des appels de police correctionnelle). 1857 Lyon (Rhône), imprimerie de B.Boursy, rue mercière, 90 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f200-201 2012-12-07T14:18:03.138Z Lettre du détenu Joseph Louis, adressée au président du Conseil des Prud'hommes dans laquelle il lui adresse une requête. BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f222-224 2012-05-29T12:54:43.654Z Deux professions de foi différentes d'Etienne Blanc, avocat à la cour d'appel de Paris, candidat pour être représentant du Rhône aux élections législatives.