Procès-verbal effectué par Pierre Charnier lors d'une expertise qui lui avait été commandée par le Conseil des Prud'hommes, dans une affaire de piquage d'once.

Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Procès" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-12-07T17:19:27.689Z BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f318 2012-12-07T17:19:27.689Z Procès-verbal effectué par Pierre Charnier lors d'une expertise qui lui avait été commandée par le Conseil des Prud'hommes, dans une affaire de piquage d'once.

BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f317_et_319 2012-12-07T17:17:03.315Z Convocation de Pierre Charnier par le Conseil des Prud'hommes pour effectuer une expertise.

BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f223-224 2012-12-07T14:48:23.483Z Lettre de Pierre Charnier non expédiée et non adressée.

BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f222 2012-12-07T14:47:03.731Z Copie adressée à Pierre Charnier par l'huissier du tribunal civil concernant le procès-verbal que Pierre Charnier a réalisé pour l'affaire de Jean Galy.

BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f216-217 2012-12-07T14:40:35.178Z Lettre de Fauché, huissier audiencier, adressée à Pierre Charnier, expert, désigné par le tribunal civil pour effectuer un rapport sur l'affaire du procès en contrefaçon intenté par Jean Galy.

BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f163 2012-12-07T13:26:50.061Z Lettre de Pierre Charnier annonçant la fin de sa mission d'expert, ayant remis son rapport au président du tibunal civil, dans l'affaire des machines à dévider. Charnier, Pierre, 1795-1863

BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f161-162 2012-12-07T13:23:40.095Z Rapport d'expertise de machines à dévider, effectué par Pierre Charnier pour le président du tribunal civil. Charnier, Pierre, 1795-1863

BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f159-160 2012-12-07T13:21:01.186Z Lettre du président du tribunal civil adressée à Pierre Charnier dans laquelle il l'informe de sa nomination pour l'expertise de machines à dévider. Charnier, Pierre, 1795-1863

BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f158 2012-12-07T13:17:14.419Z Réponse de Pierre Charnier à Louis Grand, avocat, au sujet de sa nomination en tant qu'expert par le tribunal civil. Charnier, Pierre, 1795-1863

BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f156-157 2012-12-07T13:14:11.986Z Lettre de Louis Grand, avocat, adressée à Pierre Charnier concernant sa nomination par le greffe du tribunal civil pour l'expertise de machines à dévider. Charnier, Pierre, 1795-1863

BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f154-155 2012-12-07T13:09:47.950Z Lettre de Pierre Charnier adressée au président du tribunal civil afin d'expliquer le retard de son rapport d'expertise causé par l'absence de nomination. Charnier, Pierre, 1795-1863

BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f153 2012-12-07T13:07:35.737Z Requête de Louis Grand, avocat, auprès de Pierre Charnier concernant l'expertise de machines à dévider, suivie de la réponse de Pierre Charnier. Charnier, Pierre, 1795-1863

BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f145 2012-12-07T12:56:28.807Z Lettre de Côte, avocat, adressée à Pierre Charnier, suivie de la réponse de ce dernier.

BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f111 2012-12-07T11:45:59.977Z Avis de décès d'un chef d'atelier, suivi de notes de Pierre Charnier sur les conditions d'enterrement de cet anti-religieux.

BML_01MAN00101MS_RUDE_378_f247-260 2012-12-07T10:41:08.906Z Quatorzes exemplaires du numéro 66 daté du

BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f489-490 2012-06-01T08:30:18.707Z Lettre de Pierre Charnier adressée au général Gémeau dans laquelle il lui transmet en guise de remerciement l'article qu'il définit comme son "premier essai de plaidoierie", insérée dans le numréo 66 du journal