Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Lésion (droit)" AND NOT active_s:"INACTIVE"Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon2012-12-07T16:57:03.031ZBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3032012-12-07T16:57:03.031ZArticle concernant une affaire opposant deux chefs d'ateliers à un marchand-fabricant autour de la question du montage des métiers et de la propriété de l'inventeur du dessin de fabrique.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2942012-12-07T16:35:53.835ZConsultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f108-1092012-12-07T11:44:12.627ZExpertise concernant les conventions tarifaires imposées par les marchands-fabricants.BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f1772012-05-29T10:47:28.469ZLettre de Pierre Charnier adressée au cardinal de Bonald dans laquelle il lui soumet une observation au sujet de la circulaire destinée aux curés des diocèses, rédigée par la commission provisoire et de répartition de la commande d'oriflammes auprès des employés de la Fabrique lyonnaise.BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f484-4852012-05-29T08:20:19.468ZLettre de Pierre Charnier adressée à Charles Dépouilly, membre du Conseil des Prud'hommes tisseurs de Paris, ancien marchand-fabricant de Lyon.BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f3102012-05-25T08:23:58.919ZInvitation adressée à Pierre Charnier par Marius Chastaing, pour pouvoir discuter d'une question de lésion soulevée en amont.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f47-482012-05-21T07:39:48.006ZNotes au sujet de la question de lésion.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f462012-05-21T07:31:13.899ZLettre dans laquelle Pierre Charnier s'inquiète auprès de Thibaudier du retard de la publication à propos de la question de la lésion.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f44-452012-05-18T12:47:05.813ZQuestion du montage des métiersCharnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f42-432012-05-18T11:46:33.780ZRéflexions de Pierre Charnier au sujet des conflits autour des tarifs fixés par les marchands-fabricants