Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Jurisprudence" AND NOT active_s:"INACTIVE"Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon2012-12-07T17:08:26.773ZBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f309-3102012-12-07T17:08:26.773ZNotes de Pierre Charnier concernant le vote de la proposition de modification de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes en matière de piquage d'once, ainsi que les moyens à mettre en oeuvre pour combattre ce délit.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3082012-12-07T17:07:14.925ZNotes de Pierre Charnier concernant la modification de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes en matière de piquage d'once.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f298-3012012-12-07T16:39:11.355ZLettre de Pierre Charnier adressée à Dervieux, prud'homme maître-fabricant, au sujet de la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2972012-12-07T16:37:51.453ZCopie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f295-2962012-12-07T16:36:43.695ZLettre de Pierre Charnier adressée à Berthau, prud'homme, concernant une altercation ayant eu lieu la veille au sujet de la question de prescription mensuelle.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2932012-12-07T16:34:56.614ZNotes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f172012-05-29T10:35:36.007ZLettre de Pierre Charnier adressée à son voisin, dans laquelle il lui raconte le déroulement de l'affaire qui oppose la tisseuse Virginie Chabre, ancienne apprentie à l'atelier communauté Providence Jésus-Marie de Fourvière, à ses anciennes employeuses.BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f162012-05-29T10:22:39.793ZConvocation de Pierre Charnier à la séance du Conseil des Prud'hommes duBML_01MAN00101MS_RUDE_377_f13-152012-05-29T09:23:47.681ZCompte-rendu rédigé par Pierre Charnier sur le déroulement de l'affaire qui oppose la tisseuse Virginie Chabre, ancienne apprentie à l'atelier communauté Providence Jésus-Marie de Fourvière, à ses anciennes employeuses.BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f1852012-05-24T09:03:48.244ZDiscours prononcé par le préfet Gasparin à l'occasion de l'installation du nouveau Conseil des Prud'hommes.Charnier, Pierre, 1795-1863