Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Jurisprudence" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-05-29T10:22:39.793Z BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f16 2012-05-29T10:22:39.793Z Convocation de Pierre Charnier à la séance du Conseil des Prud'hommes du BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f13-15 2012-05-29T09:23:47.681Z Compte-rendu rédigé par Pierre Charnier sur le déroulement de l'affaire qui oppose la tisseuse Virginie Chabre, ancienne apprentie à l'atelier communauté Providence Jésus-Marie de Fourvière, à ses anciennes employeuses. BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f17 2012-05-29T10:35:36.007Z Lettre de Pierre Charnier adressée à son voisin, dans laquelle il lui raconte le déroulement de l'affaire qui oppose la tisseuse Virginie Chabre, ancienne apprentie à l'atelier communauté Providence Jésus-Marie de Fourvière, à ses anciennes employeuses. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f298-301 2012-12-07T16:39:11.355Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Dervieux, prud'homme maître-fabricant, au sujet de la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f309-310 2012-12-07T17:08:26.773Z Notes de Pierre Charnier concernant le vote de la proposition de modification de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes en matière de piquage d'once, ainsi que les moyens à mettre en oeuvre pour combattre ce délit. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f297 2012-12-07T16:37:51.453Z Copie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f295-296 2012-12-07T16:36:43.695Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Berthau, prud'homme, concernant une altercation ayant eu lieu la veille au sujet de la question de prescription mensuelle. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f185 2012-05-24T09:03:48.244Z Discours prononcé par le préfet Gasparin à l'occasion de l'installation du nouveau Conseil des Prud'hommes. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f293 2012-12-07T16:34:56.614Z Notes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f308 2012-12-07T17:07:14.925Z Notes de Pierre Charnier concernant la modification de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes en matière de piquage d'once.