Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Indemnisation" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-05-29T11:53:21.654Z BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f211 2012-05-29T11:53:21.654Z Exemplaire du numéro 59 daté du BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f308 2012-12-07T17:07:14.925Z Notes de Pierre Charnier concernant la modification de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes en matière de piquage d'once. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f44-45 2012-05-18T12:47:05.813Z Question du montage des métiers Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f304 2012-12-07T16:57:57.163Z Pétition dénonçant certains chefs d'ateliers qui montent des métiers sans réclamer de garanties ou d'indemnité de frais de montage. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f47-48 2012-05-21T07:39:48.006Z Notes au sujet de la question de lésion. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f293 2012-12-07T16:34:56.614Z Notes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f173-174 2012-12-07T13:46:58.745Z Conclusions sur le conflit qui oppose deux associés. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f294 2012-12-07T16:35:53.835Z Consultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f275 2012-12-07T15:38:46.551Z Règlementation des placements des ouvriers dans les ateliers de teintureries. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f305 2012-12-07T16:59:53.315Z Notes de Pierre Charnier qui, sous le titre "Métiers tout montés", définit l'enjeu du montage des métiers pour les chefs d'ateliers qui risquent toujours de ne pas rentrer dans leurs frais. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f274 2012-12-07T15:37:13.474Z Déclaration des droits et des devoirs des ouvriers en teinturerie travaillant en atelier. BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f445 2012-05-29T07:55:35.686Z Notes concernant une affaire de non-règlement de cotisation, mettant en cause Berthaud. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f257 2012-12-07T15:20:08.883Z Compte-rendu d'une contestation du prix d'un ouvrage mettant en cause Riondet, entrepreneur en bâtiment. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f353 2012-12-10T08:12:45.635Z Lettres successives adressées aux membres de la commission exécutive de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers dans laquelle Pierre Charnier propose une technique de gestion des retards de remboursements des prêts de la Caisse. BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f243-244 2012-05-24T14:44:55.390Z Lettre de Falconnet adressée à Pierre Charnier, dans laquelle il lui demande d'arbitrer une affaire qui oppose Vermet à ses employeurs Dumas et Guiguet. BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f339-340 2012-05-25T10:04:02.244Z Lettre de Pierre Charnier adressée à l'avocat De la Perrière, membre de bienfaisance et d'aide au victimes des inondations, dans laquelle il plaide en faveur de l'indemnisation d'une des victimes.