Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Indemnisation" AND NOT active_s:"INACTIVE"Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon2012-05-29T11:53:21.654ZBML_01MAN00101MS_RUDE_377_f2112012-05-29T11:53:21.654ZExemplaire du numéro 59 daté duBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3082012-12-07T17:07:14.925ZNotes de Pierre Charnier concernant la modification de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes en matière de piquage d'once.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f44-452012-05-18T12:47:05.813ZQuestion du montage des métiersCharnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3042012-12-07T16:57:57.163ZPétition dénonçant certains chefs d'ateliers qui montent des métiers sans réclamer de garanties ou d'indemnité de frais de montage.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f47-482012-05-21T07:39:48.006ZNotes au sujet de la question de lésion.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2932012-12-07T16:34:56.614ZNotes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f173-1742012-12-07T13:46:58.745ZConclusions sur le conflit qui oppose deux associés.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2942012-12-07T16:35:53.835ZConsultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2752012-12-07T15:38:46.551ZRèglementation des placements des ouvriers dans les ateliers de teintureries.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3052012-12-07T16:59:53.315ZNotes de Pierre Charnier qui, sous le titre "Métiers tout montés", définit l'enjeu du montage des métiers pour les chefs d'ateliers qui risquent toujours de ne pas rentrer dans leurs frais.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2742012-12-07T15:37:13.474ZDéclaration des droits et des devoirs des ouvriers en teinturerie travaillant en atelier.BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f4452012-05-29T07:55:35.686ZNotes concernant une affaire de non-règlement de cotisation, mettant en cause Berthaud.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2572012-12-07T15:20:08.883ZCompte-rendu d'une contestation du prix d'un ouvrage mettant en cause Riondet, entrepreneur en bâtiment.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3532012-12-10T08:12:45.635ZLettres successives adressées aux membres de la commission exécutive de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers dans laquelle Pierre Charnier propose une technique de gestion des retards de remboursements des prêts de la Caisse.BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f243-2442012-05-24T14:44:55.390ZLettre de Falconnet adressée à Pierre Charnier, dans laquelle il lui demande d'arbitrer une affaire qui oppose Vermet à ses employeurs Dumas et Guiguet.BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f339-3402012-05-25T10:04:02.244ZLettre de Pierre Charnier adressée à l'avocat De la Perrière, membre de bienfaisance et d'aide au victimes des inondations, dans laquelle il plaide en faveur de l'indemnisation d'une des victimes.