Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Droit" AND NOT active_s:"INACTIVE"Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon2012-12-10T08:29:01.059ZBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f385-3862012-12-10T08:29:01.059ZLettre de Pierre Charnier adressée à Baron, au sujet du songe qu'il a eu suite à une dispute avec Balleidier, président de la Caisse de prêt, au sujet de la prescription mensuelle des prêts.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f366-3762012-12-10T08:21:19.321ZLettre de Pierre Charnier adressée aux présidents et membres de la commission exécutive de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f361-3622012-12-10T08:18:47.961ZLettre de Pierre Charnier adressée à Grand-Clément, agent comptable de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers, au sujet de la prescription quinquénale des intérêts.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f362012-12-10T08:18:10.190ZMémoire à consulter, à l'intention des propriétaires d'essais particuliers pour le titre des soies, contre la Chambre de Commerce de Lyon. 1845 Lyon (Rhône), imprimerie de Pommet, rue de l'Archevêché, 5BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f339-3402012-12-10T08:05:27.756ZLettre de Gamot, président de la commission exécutive de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers, adressée à Pierre Charnier, dans laquelle il réaffirme sa position sur la question des renseignements demandés sur les emprunteurs.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f337-3382012-12-07T18:14:20.084ZAdresse de Pierre Charnier au président Gamot et aux membres de la commission exécutive de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f334-3362012-12-07T18:10:31.025ZLettres de relance adressées à Pierre Charnier afin qu'il délivre les renseignements demandés par la commission exécutive de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3262012-12-07T17:28:57.551ZLettre adressée à l'empereur dans laquelle il lui est demandé d'autoriser un recours en grâce pour Antoinette Finaud, veuve Desvignes, condamnée à six mois de prison pour piquage d'once;BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3182012-12-07T17:19:27.689ZProcès-verbal effectué par Pierre Charnier lors d'une expertise qui lui avait été commandée par le Conseil des Prud'hommes, dans une affaire de piquage d'once.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f317_et_3192012-12-07T17:17:03.315ZConvocation de Pierre Charnier par le Conseil des Prud'hommes pour effectuer une expertise.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3032012-12-07T16:57:03.031ZArticle concernant une affaire opposant deux chefs d'ateliers à un marchand-fabricant autour de la question du montage des métiers et de la propriété de l'inventeur du dessin de fabrique.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f298-3012012-12-07T16:39:11.355ZLettre de Pierre Charnier adressée à Dervieux, prud'homme maître-fabricant, au sujet de la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2972012-12-07T16:37:51.453ZCopie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f295-2962012-12-07T16:36:43.695ZLettre de Pierre Charnier adressée à Berthau, prud'homme, concernant une altercation ayant eu lieu la veille au sujet de la question de prescription mensuelle.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2942012-12-07T16:35:53.835ZConsultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2932012-12-07T16:34:56.614ZNotes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863