Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Droit" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-12-10T08:29:01.059Z BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f385-386 2012-12-10T08:29:01.059Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Baron, au sujet du songe qu'il a eu suite à une dispute avec Balleidier, président de la Caisse de prêt, au sujet de la prescription mensuelle des prêts. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f366-376 2012-12-10T08:21:19.321Z Lettre de Pierre Charnier adressée aux présidents et membres de la commission exécutive de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f361-362 2012-12-10T08:18:47.961Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Grand-Clément, agent comptable de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers, au sujet de la prescription quinquénale des intérêts. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f36 2012-12-10T08:18:10.190Z Mémoire à consulter, à l'intention des propriétaires d'essais particuliers pour le titre des soies, contre la Chambre de Commerce de Lyon. 1845 Lyon (Rhône), imprimerie de Pommet, rue de l'Archevêché, 5 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f339-340 2012-12-10T08:05:27.756Z Lettre de Gamot, président de la commission exécutive de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers, adressée à Pierre Charnier, dans laquelle il réaffirme sa position sur la question des renseignements demandés sur les emprunteurs. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f337-338 2012-12-07T18:14:20.084Z Adresse de Pierre Charnier au président Gamot et aux membres de la commission exécutive de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f334-336 2012-12-07T18:10:31.025Z Lettres de relance adressées à Pierre Charnier afin qu'il délivre les renseignements demandés par la commission exécutive de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f326 2012-12-07T17:28:57.551Z Lettre adressée à l'empereur dans laquelle il lui est demandé d'autoriser un recours en grâce pour Antoinette Finaud, veuve Desvignes, condamnée à six mois de prison pour piquage d'once; BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f318 2012-12-07T17:19:27.689Z Procès-verbal effectué par Pierre Charnier lors d'une expertise qui lui avait été commandée par le Conseil des Prud'hommes, dans une affaire de piquage d'once. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f317_et_319 2012-12-07T17:17:03.315Z Convocation de Pierre Charnier par le Conseil des Prud'hommes pour effectuer une expertise. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f303 2012-12-07T16:57:03.031Z Article concernant une affaire opposant deux chefs d'ateliers à un marchand-fabricant autour de la question du montage des métiers et de la propriété de l'inventeur du dessin de fabrique. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f298-301 2012-12-07T16:39:11.355Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Dervieux, prud'homme maître-fabricant, au sujet de la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f297 2012-12-07T16:37:51.453Z Copie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f295-296 2012-12-07T16:36:43.695Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Berthau, prud'homme, concernant une altercation ayant eu lieu la veille au sujet de la question de prescription mensuelle. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f294 2012-12-07T16:35:53.835Z Consultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f293 2012-12-07T16:34:56.614Z Notes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863