Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Droit du travail" AND NOT active_s:"INACTIVE"Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon2012-12-07T17:19:27.689ZBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3182012-12-07T17:19:27.689ZProcès-verbal effectué par Pierre Charnier lors d'une expertise qui lui avait été commandée par le Conseil des Prud'hommes, dans une affaire de piquage d'once.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f317_et_3192012-12-07T17:17:03.315ZConvocation de Pierre Charnier par le Conseil des Prud'hommes pour effectuer une expertise.en-tête du Conseil des Prud'hommesBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f298-3012012-12-07T16:39:11.355ZLettre de Pierre Charnier adressée à Dervieux, prud'homme maître-fabricant, au sujet de la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2972012-12-07T16:37:51.453ZCopie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f295-2962012-12-07T16:36:43.695ZLettre de Pierre Charnier adressée à Berthau, prud'homme, concernant une altercation ayant eu lieu la veille au sujet de la question de prescription mensuelle.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2942012-12-07T16:35:53.835ZConsultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2932012-12-07T16:34:56.614ZNotes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f29-302012-12-07T16:06:02.703ZConvocation pour le prochain Conseil des Prud'hommes par le président Gentelet, séance fixée à la demande de Pierre Charnier.Charnier, Pierre, 1795-1863en-tête du prédient du Conseil des Prud'hommes, traces de cachet de cire au verso 2BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f282-2892012-12-07T16:04:10.023ZBrouillons de lettres de Pierre Charnier adressées à l'évêque d'Annecy au sujet du projet d'établissement du Conseil des Prud'hommes d'Annecy.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f280-2812012-12-07T16:00:15.929ZLettre de Pierre Charnier adressée à l'évêque d'Annecy au sujet du projet d'établissement du Conseil des Prud'hommes d'Annecy.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f282012-12-07T15:58:41.181ZLettre de Pierre Charnier adressée au président du Conseil des Prud'hommes à propos d'une affaire opposant un ouvrier en mécanique à ses deux chefs d'ateliers.Charnier, Pierre, 1795-1863en-tête du Conseil des Prud'hommesBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2772012-12-07T15:41:41.990ZLettre de l'abbé Courbet au sujet du refus des négociants d'insérer l'ajout adopté par les chefs d'ateliers et ouvriers, au règlement des ateliers de teinturerie.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f276_et_2782012-12-07T15:40:10.142ZCopie conforme à l'imprimé du règlement adopté par les chefs d'ateliers et ouvriers, en vue d'être insérée dans le règlement des ateliers de teinturerie.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2752012-12-07T15:38:46.551ZRèglementation des placements des ouvriers dans les ateliers de teintureries.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2732012-12-07T15:35:46.520ZLettre adressée à Pierre Charnier dans laquelle sont jetées les bases des accords à établir à travers la médiation entre les ouvriers teinturiers et leurs chefs d'ateliers.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f259-2622012-12-07T15:22:05.905ZDescription détaillée du projet d'un Conseil de Famille ou juridiction arbitrale des menuisiers.au verso 1, dessin schématique de l'organisation du conseil