Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Droit du travail" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-06-01T08:42:42.706Z BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f516 2012-06-01T08:42:42.706Z Exemplaire du numéro 67, daté du BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f20_et_47 2012-05-29T11:40:25.458Z Pochette contenant les notes pour mémoire dans l'affaire de la communauté de Fourvière. BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f522 2012-06-01T08:49:21.855Z Première page de l'exemplaire numéro 178, daté du BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f74-75 2012-05-21T09:51:03.722Z Compte-rendu de l'audience du 24 décembre 1847 du Conseil des Prud'hommes, rédigé par Pierre Charnier. en-tête du Conseil des Prud'hommes BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f175-176 2012-12-07T13:47:48.943Z Notification du report de la réunion d'arbitrage du conflit qui oppose deux associés, par l'arbitre de commerce, Bellay aîné. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f293 2012-12-07T16:34:56.614Z Notes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f41 2012-05-18T11:09:57.411Z Réflexions sur les abus de la huitaine, les absences et le non-respect du remplissage des livrets d'acquis des compagnons, audience du 6 mai du Conseil des Prud'hommes. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f190-191 2012-05-24T09:25:22.626Z Copie de la lettre d'Odilon Barrot concernant la libre-défense, suivie de notes de Pierre Charnier sur ce sujet. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f125 2012-12-07T12:06:10.666Z Essai de Pierre Charnier sur le principe de solidarité en matière de contraventions. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f173-174 2012-12-07T13:46:58.745Z Conclusions sur le conflit qui oppose deux associés. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f248 2012-12-07T15:14:21.090Z Extrait du moniteur du Conseil des Prud'hommes concernant le changement d'opinion de Gabriel Delessert, préfet de police, sur l'institution prud'homale. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f294 2012-12-07T16:35:53.835Z Consultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f297 2012-12-07T16:37:51.453Z Copie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f106 2012-12-07T11:42:37.547Z Expertise concernant les conventions tarifaires imposées par les marchands-fabricants. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f275 2012-12-07T15:38:46.551Z Règlementation des placements des ouvriers dans les ateliers de teintureries. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f277 2012-12-07T15:41:41.990Z Lettre de l'abbé Courbet au sujet du refus des négociants d'insérer l'ajout adopté par les chefs d'ateliers et ouvriers, au règlement des ateliers de teinturerie.