Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Droit du travail" AND NOT active_s:"INACTIVE"Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon2012-06-01T08:42:42.706ZBML_01MAN00101MS_RUDE_377_f5162012-06-01T08:42:42.706ZExemplaire du numéro 67, daté duBML_01MAN00101MS_RUDE_377_f20_et_472012-05-29T11:40:25.458ZPochette contenant les notes pour mémoire dans l'affaire de la communauté de Fourvière.BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f5222012-06-01T08:49:21.855ZPremière page de l'exemplaire numéro 178, daté duBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f74-752012-05-21T09:51:03.722ZCompte-rendu de l'audience du 24 décembre 1847 du Conseil des Prud'hommes, rédigé par Pierre Charnier.en-tête du Conseil des Prud'hommesBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f175-1762012-12-07T13:47:48.943ZNotification du report de la réunion d'arbitrage du conflit qui oppose deux associés, par l'arbitre de commerce, Bellay aîné.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2932012-12-07T16:34:56.614ZNotes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f412012-05-18T11:09:57.411ZRéflexions sur les abus de la huitaine, les absences et le non-respect du remplissage des livrets d'acquis des compagnons, audience du 6 mai du Conseil des Prud'hommes.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f190-1912012-05-24T09:25:22.626ZCopie de la lettre d'Odilon Barrot concernant la libre-défense, suivie de notes de Pierre Charnier sur ce sujet.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f1252012-12-07T12:06:10.666ZEssai de Pierre Charnier sur le principe de solidarité en matière de contraventions.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f173-1742012-12-07T13:46:58.745ZConclusions sur le conflit qui oppose deux associés.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2482012-12-07T15:14:21.090ZExtrait du moniteur du Conseil des Prud'hommes concernant le changement d'opinion de Gabriel Delessert, préfet de police, sur l'institution prud'homale.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2942012-12-07T16:35:53.835ZConsultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2972012-12-07T16:37:51.453ZCopie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f1062012-12-07T11:42:37.547ZExpertise concernant les conventions tarifaires imposées par les marchands-fabricants.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2752012-12-07T15:38:46.551ZRèglementation des placements des ouvriers dans les ateliers de teintureries.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2772012-12-07T15:41:41.990ZLettre de l'abbé Courbet au sujet du refus des négociants d'insérer l'ajout adopté par les chefs d'ateliers et ouvriers, au règlement des ateliers de teinturerie.