Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Droit civil -- Codes" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-12-10T08:29:01.059Z BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f385-386 2012-12-10T08:29:01.059Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Baron, au sujet du songe qu'il a eu suite à une dispute avec Balleidier, président de la Caisse de prêt, au sujet de la prescription mensuelle des prêts. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f361-362 2012-12-10T08:18:47.961Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Grand-Clément, agent comptable de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers, au sujet de la prescription quinquénale des intérêts. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f298-301 2012-12-07T16:39:11.355Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Dervieux, prud'homme maître-fabricant, au sujet de la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f297 2012-12-07T16:37:51.453Z Copie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f295-296 2012-12-07T16:36:43.695Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Berthau, prud'homme, concernant une altercation ayant eu lieu la veille au sujet de la question de prescription mensuelle. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f294 2012-12-07T16:35:53.835Z Consultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f293 2012-12-07T16:34:56.614Z Notes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863