Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Règlements (droit administratif)" AND NOT active_s:"INACTIVE"Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon2012-05-18T11:31:44.382ZBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f416-4172012-05-18T11:31:44.382ZLettre de Pierre Charnier adressée à Esant, membre du Conseil municipal de Lyon, dans laquelle il le prie de relancer le maire au sujet d'un règlement de la Commission du Conservatoire des échantillons de tissus; ses lettres successives étant restées sans réponse.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f4182012-05-18T11:35:31.216ZLettre de Pierre Charnier adressée à Esant, membre du Conseil municipal de Lyon, dans laquelle il le prie de relancer le maire au sujet d'un règlement de la Commission du Conservatoire des échantillons de tissus; ses lettres successives étant restées sans réponse.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f4132012-05-18T11:22:39.684ZSeconde lettre de Pierre Charnier adressée à Edouard Réveil, maire de Lyon, au sujet de la saisie d'échantillon de tissus en vue de constituer une collection destinée à la Chambre de Commerce.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f4142012-05-18T11:25:58.002ZSeconde lettre de Pierre Charnier adressée à Edouard Réveil, maire de Lyon, au sujet de la saisie d'échantillon de tissus en vue de constituer une collection destinée à la Chambre de Commerce.BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f1342012-05-21T13:35:15.314ZLettre de Pierre Charnier adressée au préfet Bouvier-Dumolart, dans laquelle il l'informe que certaines fautes d'impressions sur l'affiche du tarif minimum sont source de contestations, suivie de la réponse du préfet, datant du 18 novembre 1831.BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f132-1332012-05-21T13:32:10.769ZSuite et détail de l'affiche établissant le tarif minimum des prix de la façon des étoffes de soie, placardée leBML_01MAN00101MS_RUDE_376_f282012-05-25T07:44:31.252ZAffiche établissant le tarif minimum des prix de la façon des étoffes de soie, placardée leBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f4212012-05-18T11:52:08.740ZConvocation de Pierre Charnier au Greffe du Conseil des Prud'hommes pour la Commission du Conservatoire des échantillons de tissus.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f422-4302012-05-18T12:01:03.089ZPremier procès-verbal définissant le règlement de la Commission du Conservatoire des échantillons de tissus, rédigé par Pierre Charnier, adopté en Conseil des Prud'hommes en présence des membres de la Commission et sous la présidence de Félix Bertrand, président du Conseil.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f434-4352012-05-18T12:16:51.127ZFormulaire, clauses et modèle de déclaration de dépôt d'échantillons de tissus au Conservatoire des Tissus, à l'intention des marchands-fabricants.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f4362012-05-18T12:23:09.464ZNotes de Pierre Charnier concernant ses démarches inabouties pour empêcher le retrait d'une des collections du Conservatoire des Tissus.