Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Indemnisation" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-12-10T08:12:45.635Z BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f353 2012-12-10T08:12:45.635Z Lettres successives adressées aux membres de la commission exécutive de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers dans laquelle Pierre Charnier propose une technique de gestion des retards de remboursements des prêts de la Caisse. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f308 2012-12-07T17:07:14.925Z Notes de Pierre Charnier concernant la modification de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes en matière de piquage d'once. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f305 2012-12-07T16:59:53.315Z Notes de Pierre Charnier qui, sous le titre "Métiers tout montés", définit l'enjeu du montage des métiers pour les chefs d'ateliers qui risquent toujours de ne pas rentrer dans leurs frais. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f304 2012-12-07T16:57:57.163Z Pétition dénonçant certains chefs d'ateliers qui montent des métiers sans réclamer de garanties ou d'indemnité de frais de montage. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f303 2012-12-07T16:57:03.031Z Article concernant une affaire opposant deux chefs d'ateliers à un marchand-fabricant autour de la question du montage des métiers et de la propriété de l'inventeur du dessin de fabrique. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f298-301 2012-12-07T16:39:11.355Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Dervieux, prud'homme maître-fabricant, au sujet de la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f295-296 2012-12-07T16:36:43.695Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Berthau, prud'homme, concernant une altercation ayant eu lieu la veille au sujet de la question de prescription mensuelle. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f294 2012-12-07T16:35:53.835Z Consultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f293 2012-12-07T16:34:56.614Z Notes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f276_et_278 2012-12-07T15:40:10.142Z Copie conforme à l'imprimé du règlement adopté par les chefs d'ateliers et ouvriers, en vue d'être insérée dans le règlement des ateliers de teinturerie. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f275 2012-12-07T15:38:46.551Z Règlementation des placements des ouvriers dans les ateliers de teintureries. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f274 2012-12-07T15:37:13.474Z Déclaration des droits et des devoirs des ouvriers en teinturerie travaillant en atelier. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f257 2012-12-07T15:20:08.883Z Compte-rendu d'une contestation du prix d'un ouvrage mettant en cause Riondet, entrepreneur en bâtiment. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f207 2012-12-07T14:25:45.030Z Lettre de Pierre Charnier adressée à l'un de ses collègues prud'hommes, Morel, dans laquelle il l'informe d'une affaire opposant un marchand-fabricant à un chef d'atelier sur la question des frais de montage de métiers. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f173-174 2012-12-07T13:46:58.745Z Conclusions sur le conflit qui oppose deux associés. BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f422-423 2012-06-01T07:49:27.201Z Lettre émanant du secrétariat général de la présidence de la république dans laquelle il est affirmé qu'un certain Fond, représentant du peuple, aurait communiqué certaines pièces concernant le recours en grâce d'Etienne Lardet, condamné à la déportation par le premier conseil de guerre du