Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") (subject:"Ouvriers en soie") AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-12-10T08:21:44.481Z BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f37-40 2012-12-10T08:21:44.481Z Plaidoyer de Pierre Charnier adressé au procureur du Roi, pour Curial, ouvrier en soie, mis en détention préventive sous l'accusation de piquage d'once. Charnier, Pierre, 1795-1863 en-tête du Conseil des Prud'hommes, 8 pages numérotées BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f327-328 2012-12-07T17:32:32.577Z Lettre adressée au procureur impérial de Lyon dans laquelle Pierre Charnier lui expose la différence de traitement du délit de piquage d'once lorsqu'il a pour victime un marchand-fabricant ou un chef d'atelier. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f326 2012-12-07T17:28:57.551Z Lettre adressée à l'empereur dans laquelle il lui est demandé d'autoriser un recours en grâce pour Antoinette Finaud, veuve Desvignes, condamnée à six mois de prison pour piquage d'once; BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f318 2012-12-07T17:19:27.689Z Procès-verbal effectué par Pierre Charnier lors d'une expertise qui lui avait été commandée par le Conseil des Prud'hommes, dans une affaire de piquage d'once. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f297 2012-12-07T16:37:51.453Z Copie des lettres successives de Pierre Charnier adressées au président du Conseil des Prud'hommes, au sujet de la réforme de l'article sur la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f294 2012-12-07T16:35:53.835Z Consultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f293 2012-12-07T16:34:56.614Z Notes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f218-221 2012-12-07T14:41:43.512Z Constat d'expertise rédigé par Pierre Charnier papier bleu à en-tête gravé Lévy-Maréchal Lyon BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f206 2012-12-07T14:23:56.702Z Compte-rendu de conciliation d'une affaire opposant un ouvrier en soie et un menuisier. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f205 2012-12-07T14:22:23.358Z Déposition versée à un dossier d'arbitrage, suivie de notes de Pierre Charnier sur les qualités de son collègue prud'homme, Troy, qui s'en est occupé. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f200-201 2012-12-07T14:18:03.138Z Lettre du détenu Joseph Louis, adressée au président du Conseil des Prud'hommes dans laquelle il lui adresse une requête. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f20-21 2012-12-07T14:16:34.032Z Mesure relative au tarif de la main-d'oeuvre qui doit être établi au mètre, et non à 120 cm. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f198 2012-12-07T14:12:57.540Z Observations de Pierre Charnier relatives à une affaire opposant un chef d'atelier et son contremaître. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f187 2012-12-07T14:01:49.422Z Compte-rendu d'enquête menée par un des membres du Conseil des Prud'hommes, dans une affaire opposant un chef d'atelier à son ouvrière. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f148-149 2012-12-07T12:58:36.730Z Proposition de modification de la législation sur le logement des ouvriers et apprentis chez les chefs d'ateliers, effectuée par Pierre Charnier auprès du secrétaire général de police du département. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f145 2012-12-07T12:56:28.807Z Lettre de Côte, avocat, adressée à Pierre Charnier, suivie de la réponse de ce dernier.