Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Indemnisation" AND NOT active_s:"INACTIVE"Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon2012-12-07T16:39:11.355ZBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f298-3012012-12-07T16:39:11.355ZLettre de Pierre Charnier adressée à Dervieux, prud'homme maître-fabricant, au sujet de la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f339-3402012-05-25T10:04:02.244ZLettre de Pierre Charnier adressée à l'avocat De la Perrière, membre de bienfaisance et d'aide au victimes des inondations, dans laquelle il plaide en faveur de l'indemnisation d'une des victimes.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3532012-12-10T08:12:45.635ZLettres successives adressées aux membres de la commission exécutive de la Caisse de prêt aux chefs d'ateliers dans laquelle Pierre Charnier propose une technique de gestion des retards de remboursements des prêts de la Caisse.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f295-2962012-12-07T16:36:43.695ZLettre de Pierre Charnier adressée à Berthau, prud'homme, concernant une altercation ayant eu lieu la veille au sujet de la question de prescription mensuelle.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f3052012-05-25T08:12:34.631ZLettre de Pierre Charnier adressée à Martin Bernard, maire de Vaise, dans laquelle il lui explique comment il a écrit au préfet Arago, commissaire représentant du gouvernement provisoire, au sujet des victimes du massacre de Vaise, qui eut lieu le12 avril 1834, lors de la répression de l'insurrection canuse d'avril 1834.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f47-482012-05-21T07:39:48.006ZNotes au sujet de la question de lésion.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2742012-12-07T15:37:13.474ZDéclaration des droits et des devoirs des ouvriers en teinturerie travaillant en atelier.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2752012-12-07T15:38:46.551ZRèglementation des placements des ouvriers dans les ateliers de teintureries.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2932012-12-07T16:34:56.614ZNotes au sujet de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes concernant la prescription mensuelle appliquée au salaire.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2942012-12-07T16:35:53.835ZConsultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3032012-12-07T16:57:03.031ZArticle concernant une affaire opposant deux chefs d'ateliers à un marchand-fabricant autour de la question du montage des métiers et de la propriété de l'inventeur du dessin de fabrique.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f3082012-12-07T17:07:14.925ZNotes de Pierre Charnier concernant la modification de la jurisprudence du Conseil des Prud'hommes en matière de piquage d'once.