Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Arbitrage (droit du travail)" AND NOT active_s:"INACTIVE"Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon2012-06-01T07:58:49.478ZBML_01MAN00101MS_RUDE_377_f4382012-06-01T07:58:49.478ZBrouillon d'une lettre de Pierre Charnier adressée à Berthet, détenu à la prison de Roanne à la suite de l'insurrection de juin 49.BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f20-212012-05-24T10:25:55.244ZLettre adressée à Pierre Charnier par Depassio, fabricant et chansonnier, dans laquelle il lui demande de conseiller Jariot sur une question au sujet des droit relatif au statut d'apprenti.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2582012-12-07T15:21:15.283ZNote retraçant les demandes successives de création d'un Conseil des Prud'hommes en bâtiment.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f259-2622012-12-07T15:22:05.905ZDescription détaillée du projet d'un Conseil de Famille ou juridiction arbitrale des menuisiers.au verso 1, dessin schématique de l'organisation du conseilBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2572012-12-07T15:20:08.883ZCompte-rendu d'une contestation du prix d'un ouvrage mettant en cause Riondet, entrepreneur en bâtiment.BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f435_et_4392012-06-01T07:56:59.126ZLettre de Pierre Berthet, détenu à la prison de Roanne depuis leBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f255-2562012-12-07T15:19:15.449ZPlainte des maîtres menuisiers auprès des membres du gouvernement provisoire, contre la demande de création d'un Conseil des Prud'hommes du bâtiment.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f2542012-12-07T15:18:04.310ZBrouillon d'une plainte des maîtres menuisiers contre la demande de création d'un Conseil des Prud'hommes du bâtiment.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f702012-05-21T09:33:02.526ZRéponse de Pierre Charnier à Félix Balleidier dans laquelle il indique qu'il exige la signature du rapport sur l'arbitrage relatif au prix déduit des déchets par chaque conseiller prud'homme présent lors de l'arbitrage.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f68-692012-05-21T09:15:59.216ZRéponse de Félix Balleidier à la demande de Pierre Charnier d'un rapport sur l'arbitrage relatif au prix déduit des déchets : il sera présenté en réunion générale du Conseil des Prud'hommes.BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f74-752012-05-21T09:51:03.722ZCompte-rendu de l'audience du 24 décembre 1847 du Conseil des Prud'hommes, rédigé par Pierre Charnier.en-tête du Conseil des Prud'hommesBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f732012-05-21T09:46:24.279ZLettre de Buttner, marchand-fabricant qui, reconnaissant la décision du Conseil des Prud'hommes, admet son tort et promet de payer les réparations au chef d'atelier lésé.support papier : facture de la maison du marchand-fabricantBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f66-672012-05-21T09:06:56.679ZDemande de rapport sur l'arbitrage relatif au prix déduit des déchets, nécessaire à l'établissement d'un arrêté en Conseil des Prud'hommes, adressée à Balleidier par Pierre Charnier.Charnier, Pierre, 1795-1863en-tête du Conseil des Prud'hommesBML_01MAN00101MS_RUDE_376_f492012-05-29T08:23:45.373ZLettre de Depassio, fabricant et chansonnier, adressée à Pierre Charnier, dans laquelle il lui recommande l'affaire de Mr.Treydière, chef d'atelier, attaqué sur une question d'apprentissage.Charnier, Pierre, 1795-1863BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f652012-05-21T08:59:02.604ZConvocation de Pierre Charnier pour concilier une affaire opposant deux partis autour de la question de la perte en déchets de soie qu'un marchand-fabricant impose au tisseur de déduire du prix de la pièce finie.Charnier, Pierre, 1795-1863en-tête du Conseil des Prud'hommesBML_01MAN00101MS_RUDE_375_f71-722012-05-21T09:40:50.980ZLettre de Pierre Charnier adressée à Buttner, marchand-fabricant qui tente d'imposer au tisseur de déduire du prix de la pièce finie, la perte en déchets de soie.Charnier, Pierre, 1795-1863