Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") subject:"Arbitrage (droit du travail)" AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-12-07T13:49:22.710Z BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f177-178 2012-12-07T13:49:22.710Z Lettre de la veuve Daudet adressée à Pierre Charnier dans laquelle elle le prie de venir la voir afin qu'elle lui communique une nouvelle information dans l'affaire qui l'oppose à son associé. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f175-176 2012-12-07T13:47:48.943Z Notification du report de la réunion d'arbitrage du conflit qui oppose deux associés, par l'arbitre de commerce, Bellay aîné. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f173-174 2012-12-07T13:46:58.745Z Conclusions sur le conflit qui oppose deux associés. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f171-172 2012-12-07T13:44:06.101Z Exposé des faits par la veuve Daudet dans l'affaire qui l'oppose à son associé Gonnet. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f118 2012-12-07T11:58:47.693Z Lettre adressée à Pierre Charnier lui indiquant une surveillance à effectuer en rapport avec la plainte d'une apprentie pour mauvais traitements. en-tête du président du Conseil des Prud'hommes BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f106 2012-12-07T11:42:37.547Z Expertise concernant les conventions tarifaires imposées par les marchands-fabricants. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f103-104 2012-12-07T11:41:28.262Z Lettre d'Arquillière, marchand-fabricant à Pierre Charnier au sujet de l'affaire qui l'oppose à un tisseur. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f102_et_105 2012-12-07T11:40:11.624Z Compte-rendu de conciliation entre un tisseur et un marchand-fabricant, qui se trouve être Arquillière, ancien président du Conseil des Prud'hommes. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f76 2012-10-08T10:18:59.544Z Article relatant une audience du Conseil des Prudh'ommes, paru dans l'exemplaire numéro 1 de mars 1843 du journal <a href="http://sbibbh.si.bm-lyon.fr/cgi-bin/bestn?id=&amp;act=8&amp;form=F&amp;auto=0&amp;nov=1&amp;v0=0&amp;t0=seq(0000483255)&amp;i0=0&amp;s0=5&amp;v1=0&amp;v2=0&amp;v3=0&amp;sy=&amp;ey=&amp;scr=1&amp;x=0&amp;y=0"><cite>La Tribune lyonnaise</cite></a> BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f438 2012-06-01T07:58:49.478Z Brouillon d'une lettre de Pierre Charnier adressée à Berthet, détenu à la prison de Roanne à la suite de l'insurrection de juin 49. BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f435_et_439 2012-06-01T07:56:59.126Z Lettre de Pierre Berthet, détenu à la prison de Roanne depuis le BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f432-433 2012-06-01T07:54:55.817Z Lettre de Félix Balleidier, vice-président du Conseil des Prud'hommes, adressée à Pierre Charnier, suivie d'une note de Pierre Charnier. en-tête du Conseil des Prud'hommes BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f329-330 2012-05-31T13:01:47.307Z Notes de Pierre Charnier concernant Duminge, témoin à charge dans l'affaire Laloge, en vue de l'appel à sa condamnation pour avoir participé au dépavage durant l'insurrection de juin 1849. en-tête du Conseil des Prud'hommes BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f31-32 2012-05-31T10:36:49.530Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Arquillière, ancien président du Conseil des Prud'hommes dans laquelle il lui résume l'affaire et le déroulement des procédures successives dans le conflit opposant Virginie Chabre, ancienne apprentie à l'atelier communauté Providence Jésus-Marie de Fourvière à ses anciennes employeuses. BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f28 2012-05-31T08:32:40.328Z Assignation à comparaître au tribunal de commerce le BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f25-27 2012-05-29T14:38:35.638Z Témoignage de Catherine Prunières qui fut apprentie à l'atelier communauté Providence Jésus-Marie de Fourvière, dans le cadre de l'enquête sur le conflit qui oppose Virginie Chabre une autre ancienne apprentie à ses anciennes employeuses.